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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU 9ème chambre
DTA_2402851_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2603107_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Il ne ressort pas des pièces du dossier que M. B..., ressortissant algérien né le 28 novembre 1999, entrait dans ces dispositions précitées.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2501711_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2504306_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2311092_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103407_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier, et il n'est pas contesté, que M. B a lui-même sollicité la décision en litige et qu'il l'approuve.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2400141_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2407675_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2405690_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2407613_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2405467_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2409611_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1907020_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Par une ordonnance du 28 mars 2023, la mission de l'expert a été étendue à la société SMABTP, la SARL Bet Robert Thevenet, la société Bois Etude Hulin.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2513192_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le rapporteur public a été dispensé, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2407301_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2504289_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2600056_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 6 et 21 janvier 2026, M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2600144_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné M. Thévenet, vice-président, comme juge des référés.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102780_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2409600_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l’habitation ; - le code de justice administrative.
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