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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PCP JTJ proxi requêtes
67f418ba4e0040aa3735d31b
7 avril 2025
7 avril 2025
6 DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du lundi 07 avril 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [P] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pierre-louis
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67f418d54e0040aa3735d637
7 avril 2025
7 avril 2025
4 DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du lundi 07 avril 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [Y] [O], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre-louis
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd90310
26 février 2013
26 février 2013
Défendeur Le VINGT SIX FEVRIER DEUX MILLE TREIZE Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la taxe par ordonnance de Monsieur le premier président de la cour d'appel, Faits
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be1
31 octobre 2014
31 octobre 2014
L'ordonnance de clôture a été rendue le 27 août 2014 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92658
21 juillet 2015
21 juillet 2015
de laquelle, en chambre du conseil, Monsieur Pierre-Louis PUGNET a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients et ont donné leur accord à l'adoption
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008002766
23 juin 1999
23 juin 1999
Pierre-Louis X..., candidat à l'élection cantonale des 15 et 22 mars 1998 dans le canton de Chambéry-Nord ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu la loi n° 96-300 du 10 avril 1996
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923e7
15 mai 2015
15 mai 2015
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience au cours
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923f3
15 mai 2015
15 mai 2015
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience au cours
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef54
20 décembre 2011
20 décembre 2011
ET : Jean-Pierre Y..., demeurant ...-87000 LIMOGES Défendeur. --- = = oO § Oo = =--- Le VINGT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE, Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91353
28 mars 2014
28 mars 2014
.-87000 LIMOGES Défendeur --- = = oO § Oo = =--- Le vingt-huit mars deux mille quatorze Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la taxe par ordonnance de Monsieur
Source officiellePPEP Civil
695ed80ecdc6046d478d4641
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Française Au Nom du Peuple Français JUGEMENT DU 06 janvier 2026 PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [I] [Z] né le 13 Octobre 1969 à [Localité 8] (VOSGES), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pierre-Louis
Source officielleChambre sociale
627df8c90d41e0057d43e401
11 mai 2022
11 mai 2022
2022 par le conseil de prud'hommes - formation de départage de limoges ET Monsieur [L] [J], demeurant 794 Route de Courby - 19490 SAINTE FORTUNADE INTIMÉ ---=oO$Oo=--- Nous Pierre-Louis
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
671030889dbc6e3232c01d82
9 octobre 2024
9 octobre 2024
LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [C] [P] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, ayant pour avocat Me Pierre-Louis
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
671030889dbc6e3232c01d85
9 octobre 2024
9 octobre 2024
LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [R] [B] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant, ayant pour avocat Me Pierre-Louis
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
671030889dbc6e3232c01d8e
9 octobre 2024
9 octobre 2024
DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [O] [X] [R] [Adresse 3] [Localité 1] (PORTUGAL) non comparant, ayant pour avocat Me Pierre-Louis
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
6710308a9dbc6e3232c01db7
9 octobre 2024
9 octobre 2024
LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [I] [W] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant, ayant pour avocat Me Pierre-Louis
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
6710308a9dbc6e3232c01dc9
9 octobre 2024
9 octobre 2024
PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [B] [P] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, ayant pour avocat Me Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c897
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Conformément aux dispositions des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame Virginie ARNAUDIN, Greffier, a tenu seul
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee60
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d993
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Conformément aux dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Mme Virginie ARNAUDIN, Greffier, a tenu seul l'audience
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