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14 532 résultats pour « Prunille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372477cd58014677415bb4

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 25 novembre 2004), que la société Technal a vendu, avec une clause de réserve de propriété, des profilés

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00964

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Y..., âgé de 16 ans ; que l'expertise de ces traces, effectuée en enquête préliminaire, a mis en évidence des mélanges de profils génétiques correspondant au profil génétique de Maël, de Z...

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CC

civ3

61372417cd5801467741227d

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

réduction du loyer pouvait être rejetée ; Attendu, d'autre part, qu'ayant, par motifs adoptés, relevé l'existence de personnel d'entretien distinct des gardiens, dont l'un était installé au 7, allée du Prunier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201384

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

X... a choisi le profil « Équilibré » parmi les trois profils de gestion proposés, les deux autres étant : « Conservateur » et « Dynamique » ; qu'au 31 décembre 2007, la valeur de rachat du contrat de

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CC

soc

613724a9cd580146774175ac

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

la conserve qui comporte un 1) renvoyant en bas de page à la mention suivante : "cette rubrique ne concerne pas les entreprises fabriquant les conserves d'oeufs et celles effectuant le séchage de la prune

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CA

4ème Chambre

5fca8c341852847e77ac67dc

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Ils sont assemblés sur le côté extérieur à des profilés en aluminium par des plots-verrous. Ces profilés sont démontables.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300958

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Pronier, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, MM. Nivôse, Bureau, Mmes Farrenq-Nési, Greff-Bohnert, MM.

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CC

cr

613725f5cd58014677421dc6

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

-51360 Prunay (pièce 2) ; que, selon la déclaration annuelle des données sociales (DAS) de 1997, de la société King'Air sise à l'aérodrome de Reims Prunay à Prunay (51), Jacky B... est domicilié au...

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?

ADLC

ADLC:23-DCC-235

droit de la concurrence

5 décembre 2023

5 décembre 2023

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Alsapan, Elsa Profil et Diamonde par la société Strub

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

6137252acd5801467741b7e4

Cassation

4 septembre 1990

4 septembre 1990

du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée a condamné le demandeur pour avoir omis de maintenir son véhicule près du bord de la chaussée autant que lui permettait l'état et le profil

Source officielle
CC

cr

éesc/Sylvain X

61372580cd5801467741e4a1

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

d'évitement, sans doute liée à l'état d'imprégnation alcoolique de Richard A..., a également participé à la réalisation du même dommage ; que cette manoeuvre d'évitement était réalisable compte tenu du profil

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200741

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

pour le poste d'expert judiciaire, puisqu'il ne dispose peut-être pas, dans le domaine judiciaire, de l'expérience technique et pratique suffisante, mais revendique, pour autant, un profil

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CC

comm

6137235dcd58014677408d23

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

Bestagno, conseiller, aient tenu audience publique et rendu compte à Mme Miquel-Pribile, conseiller, pour en délibérer en secret", alors, selon le pourvoi, qu'aux termes de l'article 786 du nouveau Code

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CC

soc

6137237ecd5801467740a828

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

occupé par le salarié licencié et alors, de troisième part, que la société Dumez faisait valoir dans ses conclusions en réplique qu'il n'existait dans le groupe aucun poste susceptible de convenir au profil

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00421

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

[G] [O] et les trois enfants de Mme [C] étaient associés au "profil client" Parita Compagnia Financiera et, d'autre part, par les énonciations du jugement du tribunal correctionnel de Paris du 13 avril

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00567

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

En juillet 2016, un enquêteur de la police judiciaire suisse avait effectué une procédure de cyber-infiltration sur le site "coco.fr" en se connectant avec un profil d'une jeune fille de treize ans.

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CC

comm

61372245cd580146773fb98c

Cassation

7 juin 1994

7 juin 1994

(Hérault), 2 ) la société Profil Habitat, dont le siège social est ..., 3 ) la société Art et Bâtir Languedoc, dont le siège est ...

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CC

cr

613725e1cd580146774213ef

Cassation

12 septembre 2000

12 septembre 2000

de Marie-Paule F..., et de Delphine G... devant le tribunal correctionnel, que le portier, Pascal X..., a spontanément indiqué à la journaliste que les jeunes gens refusés ne correspondaient pas au profil

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CC

soc

613724f6cd58014677419d37

Cassation

9 octobre 2007

9 octobre 2007

l'intitulé du poste, le type de contrat, le nom de la société du groupe dans lequel il se trouvait, sa localisation géographique, et décrivait le détail de la mission qui y était attachée, ainsi que le profil

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01261

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Paris, 21 mai 2015), que la société Normalu, qui fabrique et commercialise des plafonds tendus sous la marque "Barrisol", a été condamnée pour contrefaçon du brevet n° 98 15151 relatif à une "pièce profilée

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