Bertrand, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2002, qui, pour banqueroute, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 7.622,45 euros

Bertrand-Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 26 juillet 1995, qui, pour infractions à la réglementation de la sécurité du travail, homicide involontaire

Bertrand, - C... Maurice, - A...

Waquet, Merlin, Le Roux-Cocheril, Brissier, Finance, Texier, Mme Quenson, conseillers, M. Poisot, Mmes Maunand, Bourgeot, MM. Soury, Liffran, Besson, Mme Duval-Arnould, conseillers référendaires, M.

Bertrand, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Dieppe (section Commerce), au profit de M.

de la Toile de Jouy et ses partenaires avec les seules occultations prévues par l'avis CADA n° 20243881 ainsi que les factures correspondantes, avec occultation des désignations de produits et des quantités

BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Quentin C..., demeurant ..., 10 / de la société Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., defendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° G 98

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller

TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 22/01287 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IMGY Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-QUENTIN

DBXC-W-B7K-FTNQ AFFAIRE : [I] [B] [V] C/ [F] [K] MINUTE : 26/ COMPOSITION DU TRIBUNAL expédition délivrée le aux parties copie exécutoire délivrée le à PRÉSIDENT : Monsieur Quentin

Bertrand Audinet, administrateur judiciaire, demeurant à Bordeaux (Gironde), 2, rue des Trois Conils, pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Bonnal Renaulac, dont le siège

[G] [P] né le 11 Novembre 1939 à [Localité 13] (59) [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Diane RENARD de la SELARL KOVALEX, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Représenté par Me Bertrand

CREDIT DU NORD FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 23 JANVIER 2024 N° RG 22/03593 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IQPP JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

Bertrand Dacosta, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la Communauté d'agglomération de l'Artois a engagé une procédure d'appel d'offres en vue de la passation d'un marché à bons de commande divisé

La quantité d'un produit, exprimée en mégawatts, est la puissance moyenne d'électricité délivrée pendant la période de livraison de ce produit ".

ENERSYS venant aux droit de la SA HAWKER anciennement dénommée SA OLDHAM représentée par ses dirigeants légaux ZI EST 62000 ARRAS représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me BERTRAND

Je pourrai vous envoyer l'acte de décès" ; "aux motifs que si le témoin Bertrand A... a déposé dans les termes repris dans les conclusions de la défense, il n'entre pas dans les pouvoirs de la Cour