Roland YJ..., demeurant ..., 72 / de M. Christian XT..., demeurant ..., 73 / de M. Robert YW..., demeurant ..., 74 / de M.

publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Bérengère VALLEE, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland

Des explorations lombaires ont été réalisées un peu plus tard (novembre 2019).

opposition des parties ou de leur conseil et qui a rendu compte au tribunal conformément à l’article 805 du code de procédure civile ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-Présidente, ASSESSEUR : André ROLLAND

Olivier LOCHARD, demeurant 31, rue des Marguerites à Sarreguemines (57200), Mme Marie-Thérèse LOW-HONG-LO-SHANG-NENG, demeurant 8, rue Roger Payet à Sainte-Clothilde (97490), M.

Par un mémoire, enregistré le 20 avril 2021, la société Rolando, représentée par Me Zanotti, conclut, à titre principal, à la confirmation du jugement du tribunal administratif de Nice, à sa mise hors

représentée par SCP PIANTA & ASSOCIES Débats à l'audience publique du 30/01/2026 Composition lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Alain GOUGENHEIM Juges : Monsieur Ali MOKNI Monsieur Roland

et Giancarlo Lombardo contre Italie (Cour eur.

sur l'hygiène et la sécurité du travail et les a condamnés de ce chef ; "aux motifs que, si les salariés affectés au chargement disposaient de divers matériels et notamment de différents ponts roulants

Me Roland A...

saisine : 25 Août 2006 Ordonnance de clôture : 15 novembre 2007 RG : 06 / 445 Composition de la Cour Président : Gérard FEY, Premier Président Assesseurs : - Jean-Michel STOLTZ, Conseiller -Roland

à la faute inexcusable de l'employeur APPELANT Monsieur [Z] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier GAUTHIER, avocat au barreau de MONTBELIARD absent et substitué par Me Eric ROLAND

métropole a reconnu l'imputabilité au service de sa maladie, déclarée pour la première fois le 25 septembre 2008, au titre du tableau de la maladie professionnelle n° 98 " affections chroniques du rachis lombaire

[T] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par la SELARL MCMB, avocats au barreau de REIMS INTIMÉE : SARL DISPRO REIMS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SELARL CABINET ROLLAND

APPELANT Monsieur Leroy James X... ... 97150 SAINT-MARTIN Représenté par Maître Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTES ASSOCIES, avocat au barreau de FORT DE FRANCE, substitué par Maître Roland

COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 12 JANVIER 2016 APPELANT : [Q] [M] né le [Date naissance 1] 1985 [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Roland

né le 21 Novembre 1966 à RELIZANE (MAROC) ... ... 84140 MONTFAVET Représenté par Me Roland MARMILLOT, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Lituanie (n° 4902/02) Le requérant, Rolandas Čiapas, est un ressortissant lituanien né en 1966. Il purge actuellement une peine de prison à Marijampolė.