RG 23/1900, procédure jointe au RG 23/01261 par OCME rendue le 24 octobre 2023 Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sandrine

Vu la procédure suivante : Par une requête et quatre mémoires enregistrés les 5 mai 2023 et 28 mars, 27 mai et 24 juin 2025 ainsi que 20 février 2026, la commune de Lesneven, représentée par la Selarl

le 9 mai 2011 par Pascal X... dans les termes essentiels suivants : - juger que concernant Marie X..., Sandrine Y... devra prendre en charge les trajets retour et frais y afférents jusqu'au domicile

les 18 septembre 2019, 10 novembre et 8 décembre 2020, 12 février 2021, 1er août et 8 septembre 2022, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la société Apave Nord-Ouest, représentée par Me Sandrine

Y... et l'autre de "Marie-Agnès Z... qu'il avait lui-même rédigés ;. que si "Marie-Agnès Z... a maintenu les termes de son "attestation.... il n'en demeure pas moins que le Dr Pierre X... a abusé "de

ordonnance du juge d'instruction du 5 décembre 2003, Vincent Y..., né le 17 octobre 1976, a été, d'une part, renvoyé devant la cour d'assises des mineurs de la Haute-Garonne pour viols aggravés commis sur Sandrine

, et la société Lloyd's Insurance Company, représentées par la SELARL Sandrine Marié agissant par Me Noury, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête et à leur mise hors de cause ; 2°) à

G : 16/02657 Mme Sandrine Anne Marie Dominique X... épouse Y... C/ M. Frédéric Y...

    A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 44617/98) dirigée contre la République française et dont treize ressortissants de cet Etat, Stéphane Leray, Sandrine Leray, Marie-Anne

2018 auprès du conseil départemental de l'ordre des infirmiers de Gironde, auxquelles le conseil interdépartemental de l'ordre des infirmiers picto-charentais s'est associé, d'une part Mmes E P, D L, Sandrine

Marie-Christine, - les époux D..., en leur nom personnel et en qualité de représentants légaux de leur fils D...

, a été clôturée le 18 novembre 1985 par une ordonnance de non-lieu ; que, le 2 mars 1990, Sandrine X... a dénoncé, à nouveau, des agissements de même nature que son père aurait commis sur sa personne

Marie sandrine X... Y... Z... C/ Gaetano A... Marie Angele A... Jean Nicolas A... Pierre B... O... M... N...

plus le véhicule assuré ; que le 19 mai 2000, Sandrine Di Y... a demandé à la société d'assurances de "faire le nécessaire pour qu'un contrat d'assurance soit établi au nom d'Edmond X... ; que les assurances

vous étiez assistée de Monsieur Jean-Paul VIALA, conseiller du salarié, je vous ai exposé qu'à la suite de votre mail du 6 novembre me faisant part de vos difficultés avec vos collègues de travail Sandrine

habituelle de Timéo chez sa mère dans le cadre de l'exercice conjoint de l'autorité parentale, a débouté Sybille X...de sa demande d'enquête sociale, a octroyé au père un droit de visite jusqu'au 31 mai

Signé par Madame Marie-Hélène Diximier, présidente et par Sandrine Lachaise, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

gauche de Sandrine C... et des coups portés par Pierre-Marie F... à la jeune fille était établie; que les certificats médicaux versés au dossier démontrent que les blessures de Sandrine C... ont entraîné

Signé par Madame Marie-Hélène Diximier, présidente et par Sandrine Lachaise, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

CAMBRESIS représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour assistée de Maître DE BERNY, avocat au barreau de LILLE Madame Sandrine