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231 résultats pour « Thierry DORLEAC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32b

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

aux débats concerne en réalité l'intervention du 30 juin et non la première effectuée le 26 juin ; l'ensemble du dossier montre la négligence du Docteur Jean-Luc Y... qui n'a pas tenu compte de ses doléances

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-3

6a0fe583cdc6046d47871378

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

société SwissLife Prévoyance et Santé de leurs demandes au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Mme [C] [M] aux dépens qui pourront être recouvrés directement par Maître Thierry

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CA

Chambre sociale 4-5

67ef68b06b85edc07d3453e6

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

S'agissant d'une absence de soutien malgré ses alertes et doléances, M.

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CA

1ère Chambre

68f864fd5d3e42c22e13ba27

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT :

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CA

Chambre sociale 4-5

68fb977e11af6ba0065f3856

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente

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CA

Chambre civile

64549f11eedb07d0f81860fd

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Thierry PLUMENAIL, Conseiller Greffière, lors des débats : Mme Béatrice PIERRE-GABRIEL, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, de la

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CA

chambre sociale

6163ee773ae8501efbbc5337

Appel

16 novembre 2009

16 novembre 2009

MAIN SECURITE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Thierry BRAILLARD (avocat au barreau de

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TA

2ème chambre

DTA_2100675_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Thierry Bataillard rapporteur public, - et les observations de Me Grenier, représentant Mme D, et de Me Tupigny, représentant la commune de Quetigny. Considérant ce qui suit : 1.

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CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9a9

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

.-59260 HELLEMMES LILLE représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Anne MANNESSIER, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 07 Février 2011

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CA

1ère Chambre

668e2570fcf93851fdd64819

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[W] [R] et recueillir ses doléances 4. Fournir le maximum de renseignements sur l'identité de M.

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6284903e498a54057d102e14

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

des Affaires Juridiques [Adresse 7] [Localité 1] représentée par madame [V] [N] , audiencière, munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Février 2022 Présidée par Thierry

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TJ

Chambre 0 REFERES

69a19acdcdc6046d47ec4526

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

personne de son représentant légal en exercice en qualité d’assureur de la clinique RHONE [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Stéphanie MARCHAL, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Thierry

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CA

1ère Chambre

65a784878121050008662ed6

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

et Me Morian MAHMOUDI, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Thierry

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CA

1ère Chambre

66fce3f98d6ea26f688da907

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Thierry MONGE, Président de Chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

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CA

1ère Chambre

6285e1786a1876057df5d538

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry

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CA

1ère chambre

69736469cdc6046d4769b329

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

APPELANTE : Mme [K] [J] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thierry Catois de la Selarl Catois Thierry, plaidant/postulant, avocat au barreau d'Avignon INTIMÉES : La Sa

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CA

Chambre Sociale

64549e5deedb07d0f8185ebb

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

du 15 novembre 2021 Code affaire : 80J Contestation du motif non économique de la rupture du contrat de travail APPELANT Monsieur [N] [T], demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Thierry

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CA

18e Chambre

6033f9b98025adaa09dfd0e1

Appel

17 février 2017

17 février 2017

*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Janvier 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Thierry

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108a7bf9fd47c90a139f2

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry

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CA

1ère chambre civile A

6708c022445a086e2bcedd0f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

en audience publique : 11 Avril 2024 Date de mise à disposition : 10 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry

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