Vincent, - X... Jean-Luc, - Y...

Vincenzo, - Y...

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 juin 2001, qui, pour escroquerie, recel de vol, contrefaçon de chèques et usage, l'a condamné à trente mois

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui pour tromperie et apposition d'une appellation d'origine

-A...) du document portant la date du 31 juillet 1992 dont la véracité est contestée ; que tous trois attestent avoir reçu les bouteilles fin août ou début septembre ; que, néanmoins, Jean-Paul A... s'est

Vincent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 28 janvier 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'assassinats, a confirmé l'ordonnance

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 10 novembre 1999, qui, pour infractions à la réglementation sur les transports routiers, l'a condamné à 8 amendes de 5 000 francs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Brasseries de Kronenbourg, société anonyme dont le siège social

Z... n'a pas dit qu'il était d'accord avec les dates que j'avais prises " ; que le salarié a ainsi confirmé ses déclarations faites aux enquêteurs, l'employeur ne lui ayant alors ni donné son accord ou

SIMON, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - VINCENT

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 30 mars 1999, qui a ordonné l'exécution totale de la peine de 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve prononcée

Y... relate que la première agression sexuelle dont il a été victime a eu lieu en juin 1988, lors d'un voyage à Paris au cours duquel Yves X..., son entraîneur sportif, avait réservé une chambre d'hôtel

Vincent, - A... Olivier, - Z...

que la procédure a été régulière" ; Attendu que le procès-verbal des débats constate que les témoins Etienne Vincent et Roselyne Z..., épouse Vincent, respectivement frère et épouse de l'accusé, ont

relation avec une entreprise terroriste et association de malfaiteurs en vue de préparer des actes de terrorisme ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur le pourvoi formé par Vincent

Jocelyn, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2005, qui, pour abus de confiance, les a condamnés, le premier à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans

Decors, sur la régularité de l'emploi de ses salariés et le paiement des cotisations légalement dues, Vincent X..., inspecteur des travaux, a commis le délit reproché pour le compte du cabinet A...et B

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Europe accessoires concept (EAC), société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont