municipal du 29 mai 2020 par lequel le maire de Grasse a levé l'arrêté d'interdiction d'habiter du 9 mars 2020 et l'arrêté de péril imminent du 17 mars 2020 concernant l'immeuble situé au 5 boulevard Emile Zola

: AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 4] représenté par Me Ali SAIDJI de la SCP SAIDJI & MOREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J076, substitué par Me Divine ZOLA

de l’arrêté du 16 octobre 2025 par lequel le maire de Sarcelles a mis en demeure les occupants sans droit ni titre de quitter les parcelles situées à proximité d’un pont à l’angle de la rue Emile Zola

En ce qui concerne le contrat d'objectifs conclu entre l'académie de Strasbourg et le collège Emile Zola de Kingersheim pour l'année 2021-2022 : 5.

Etablissement public local d'enseignement - Lycee Emile ZOLA - Wattrelos (Nord). n° NPJ20100001.

Jacques Y..., demeurant Parc Ranguin II, impasse Emile Zola, bâtiment 1 à Cannes-la-Bocca (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre

au juge des référés de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner le bâtiment situé 74, boulevard Emile Zola

Hanifi, Yakup, İsmail, Ayhan, Harun Bakır, M mes Münevver Bakır, Bedriye Bakır et] Dudu Satun, M me   Meryem Çakmak, M. Bestami Güler, M me Döne Dönmez, M.

[K] [C] né le 28 Novembre 1951 à GAP de nationalité Française 18 bis Cours Emile Zola, Villa Zola 05000 GAP Mme [S] [V] épouse [C] née le 06 Août 1956 à GAP de nationalité Française 18 bis

Courly soient condamnés à lui verser une indemnité de 1 068 939,53 F, sauf à compléter, en réparation du préjudice résultant des travaux de construction du métropolitain de Lyon, et ceux du cours Emile Zola

tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'ordonner toutes mesures utiles aux fins de différer l'expulsion du local qu'elle occupe au 3, rue Emile Zola

MAZARGUE ZOLA CONTE S.C.I. [Adresse 1] S.C.I. RICQUIER 11 S.C.I. MANUEL 43 S.C.I. PELLETAN 114 S.C.I. PELLETAN 80 S.C.I. ALDEBERT 29 S.C.I. ROUVIERE 6 S.C.I.

, cadastré section AE n°367 lieudit “17 boulevard Émile Zola” pour une contenance de 08 a 85 ca, soit les lots de copropriété numéro 2, 3, 9 et 11, pour avoir paiement de la somme de 129 411,88 €.

Antalya     Rıfat Hüseyin ATAMER 28/10/1947 Antalya   Temel Cumhur ATAMER 05/01/1956 Antalya   Kadriye Mine YÜCER 14/09/1944 Antalya   Zekiye ACAR 01/01/1920 İstanbul   Dudu

HIVORY 58 avenue Emile Zola 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT S.A.S.

BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, PAR CONTRATS DU 24 JANVIER 1961 ET DU 1ER OCTOBRE 1962, LA SOCIETE FASQUELLE-EDITEURS, TITULAIRE DES DROITS PATRIMONIAUX D'AUTEUR SUR L'OEUVRE D'EMILE ZOLA

B A saisit le juge des référés d'un litige l'opposant à la commune de Thouars concernant l'implantation d'un panneau d'enseigne publicitaire sur un terrain sis 120, avenue Emile Zola. M.

X..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF), en vue de les vendre par lots, des immeubles, dits résidences Germimal et Messidor, par la société Zolli, qui, assurée par la