agriculteur, demeurant à Soulhac, Bellevue-La-Montagne (Haute-Loire), Saint-Paulien, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1990 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de la Coopérative

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 juillet 2003), que, par acte du 10 novembre 1990, les époux X... ont promis de vendre deux piscicultures à la Coopérative

S..., viticulteur, n'avait pas honoré son engagement d'apport de récoltes au titre des années 2009 et 2010, la société coopérative agricole Caves les Côteaux de Rieutort (la coopérative) l'a assigné en

X..., demeurant..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 août 1997 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre B), au profit de la coopérative Avicole Anjou Maine-COOPAVAM, société coopérative agricole

courant 1998, son contrat de travail a été transféré à la SICA Les Coteaux de Diana, pour laquelle il exerçait les fonctions d'ouvrier de cave et qui appliquait la Convention collective des caves coopératives

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 23 janvier 2018), la société coopérative agricole Cave du Haut-Poitou (la coopérative) a été mise en liquidation judiciaire. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 23 janvier 2018), la société coopérative agricole Cave du Haut-Poitou (la coopérative) a été mise en liquidation judiciaire. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 23 janvier 2018), la société coopérative agricole Cave du haut Poitou (la coopérative) a été mise en liquidation judiciaire. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société coopérative Laiterie de l'abbaye et de la région d'Avesnes,

Conformément à l'article L. 622-6 du code de commerce, le Gaec a remis au mandataire judiciaire Ia liste de ses créanciers, sur laquelle figurait la société Coopérative Bourgogne (la Coopérative). 3

de Sète, société coopérative à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Besançon, 6 février 2003), que la société Le Crédit coopératif

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 10 septembre 2002), qu'une ordonnance de référé du 27 avril 1999 signifiée le 21 mai 1999 ayant fait injonction sous astreinte à la société Alpes Habitat coopératif

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la coopérative agricole Copsolfruit, dont le siège est ..., en cassation d'un

Z..., Y... et X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Coopérative Agricole l'Union, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coopérative agricole Caves du Haut-Poitou, dont le siège est ..., en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la coopérative agricole Groupe Centre Atlantique, dont le siège est ..., en

Fromagerie Brun, société anonyme, dont le siège est à Poligny (Jura), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1991 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit de la société Coopérative