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590 résultats pour « infirme moteur cérébral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0124DEC000955221

Admin. suprême

24 janvier 2023

24 janvier 2023

fixé en pathologie vasculaire cérébrale   ».

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00693_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

motrice cérébrale dont cette dernière souffre depuis sa naissance ; - en tout état de cause, le CHU d'Angers n'apporte pas la preuve, dont la charge lui incombe, du caractère endogène de la bactérie

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2304326_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Ces dysfonctionnements de la chaîne d’information médicale ont été à l’origine d’un important retard de prise en charge de l’accident vasculaire cérébral de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02335_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Compte tenu de l'étendue des troubles cognitifs et moteurs de leur fils, qui le rendent totalement dépendant, M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6363685937e31b7f744449ea

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

en 1998, soit 12 ans avant la signature du contrat, qui lui avait laissé des séquelles à savoir des difficultés motrices et d'élocution.

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000038424479

Admin. suprême

24 avril 2019

24 avril 2019

Cet accident lui a causé de sévères lésions cérébrales et l'a rendu tétraplégique.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10791

Admin. suprême

7 juillet 2015

7 juillet 2015

et cérébrale depuis sa naissance, est décédée postérieurement à l’introduction de la requête.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdb042f6aeeea9874ef838a

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ce mode de vie est au moins partiellement à l'origine de son état de délabrement moteur et psychologique. À titre subsidiaire, il fait valoir que M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003930_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

L'enfant est toutefois restée atteinte d'une encéphalopathie dyskinétique à l'origine d'un handicap neuro-moteur grave.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018072658

Admin. suprême

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Mme A ont recherché la réparation des préjudices qu'ils estiment avoir subis du fait des conditions dans lesquelles l'accouchement de Mme A, qui a donné naissance à un enfant atteint de séquelles motrices

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024669863

Admin. suprême

10 octobre 2011

10 octobre 2011

ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Anna Carvalho Da Silva, née le 22 septembre 1999 au centre hospitalier d'Eaubonne-Montmorency, est atteinte depuis sa naissance d'une grave infirmité

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60348c143124ad7947d9c7d8

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

n'est pas parfaitement clair dans la mesure où le mécanisme intime de la constitution de cette hémorragie intra cérébrale ne peut être affirmé avec certitude.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100105

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 07 octobre 2021), le 15 mai 2010, Mme [X] a donné naissance par césarienne à une fille, [U] [K], qui présente une infirmité motrice cérébrale consécutive à une anoxo-ischémie

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

627df90d0d41e0057d43e552

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Selon notification de décision du 30 juillet 2018, la caisse primaire d'assurance maladie du Cher a informé M. [R] [O] que son taux d'incapacité permanente était fixé à 10 %.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a685089324999a647adeaf

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Toutefois, il ressort du rapport d’expertise que les éventuelles séquelles imputables à la rechute de l’accident du travail initial, à savoir un hématome cérébral, dont a été victime Madame [Y] [T] le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2303559_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

La personne de confiance, ou, à défaut, la famille, ou l'un des proches du patient est informé de la nature et des motifs de la décision de limitation ou d'arrêt de traitement.

Source officielle
TJ

Service des référés

686c113add7001754d61bd21

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Pas d'engagement cérébral ».

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02087_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Si le requérant fait valoir que l'état de santé de son fils, atteint d'une infirmité motrice cérébrale, nécessite de poursuivre son traitement à base de Baclofene et sa prise en charge effectuée à l'Institut

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

69dfe1c0cdc6046d475e2642

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Ces troubles cognitifs, associés à des troubles moteurs, sont compatibles avec l’atteinte des noyaux gris centraux séquellaire à l’épisode de toxoplasmose cérébrale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2201779_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il est informé qu'à défaut de régularisation les conclusions pourront être rejetées comme irrecevables dès l'expiration du délai imparti qui, sauf urgence, ne peut être inférieur à quinze jours.

Source officielle

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