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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0124DEC000955221
24 janvier 2023
fixé en pathologie vasculaire cérébrale   ».
3ème Chambre
DCA_21NT00693_20220617
17 juin 2022
motrice cérébrale dont cette dernière souffre depuis sa naissance ; - en tout état de cause, le CHU d'Angers n'apporte pas la preuve, dont la charge lui incombe, du caractère endogène de la bactérie
3 ème Chambre
DTA_2304326_20260507
7 mai 2026
Ces dysfonctionnements de la chaîne d’information médicale ont été à l’origine d’un important retard de prise en charge de l’accident vasculaire cérébral de M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02335_20230704
4 juillet 2023
Compte tenu de l'étendue des troubles cognitifs et moteurs de leur fils, qui le rendent totalement dépendant, M.
Pôle 3 - Chambre 1
6363685937e31b7f744449ea
2 novembre 2022
en 1998, soit 12 ans avant la signature du contrat, qui lui avait laissé des séquelles à savoir des difficultés motrices et d'élocution.
Juge des référés, formation collégiale
CETAT:CETATEXT000038424479
24 avril 2019
Cet accident lui a causé de sévères lésions cérébrales et l'a rendu tétraplégique.
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-10791
7 juillet 2015
et cérébrale depuis sa naissance, est décédée postérieurement à l’introduction de la requête.
Chambre 1-6
5fdb042f6aeeea9874ef838a
25 avril 2019
Ce mode de vie est au moins partiellement à l'origine de son état de délabrement moteur et psychologique. À titre subsidiaire, il fait valoir que M.
4ème Chambre
DTA_2003930_20230526
26 mai 2023
L'enfant est toutefois restée atteinte d'une encéphalopathie dyskinétique à l'origine d'un handicap neuro-moteur grave.
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018072658
16 janvier 2008
Mme A ont recherché la réparation des préjudices qu'ils estiment avoir subis du fait des conditions dans lesquelles l'accouchement de Mme A, qui a donné naissance à un enfant atteint de séquelles motrices
CETAT:CETATEXT000024669863
10 octobre 2011
ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Anna Carvalho Da Silva, née le 22 septembre 1999 au centre hospitalier d'Eaubonne-Montmorency, est atteinte depuis sa naissance d'une grave infirmité
Pôle 2 - Chambre 2
60348c143124ad7947d9c7d8
17 novembre 2016
n'est pas parfaitement clair dans la mesure où le mécanisme intime de la constitution de cette hémorragie intra cérébrale ne peut être affirmé avec certitude.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100105
8 février 2023
Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 07 octobre 2021), le 15 mai 2010, Mme [X] a donné naissance par césarienne à une fille, [U] [K], qui présente une infirmité motrice cérébrale consécutive à une anoxo-ischémie
Chambre Sécurité Sociale
627df90d0d41e0057d43e552
10 mai 2022
Selon notification de décision du 30 juillet 2018, la caisse primaire d'assurance maladie du Cher a informé M. [R] [O] que son taux d'incapacité permanente était fixé à 10 %.
CTX PROTECTION SOCIALE
67a685089324999a647adeaf
9 janvier 2025
Toutefois, il ressort du rapport d’expertise que les éventuelles séquelles imputables à la rechute de l’accident du travail initial, à savoir un hématome cérébral, dont a été victime Madame [Y] [T] le
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2303559_20230621
21 juin 2023
La personne de confiance, ou, à défaut, la famille, ou l'un des proches du patient est informé de la nature et des motifs de la décision de limitation ou d'arrêt de traitement.
Service des référés
686c113add7001754d61bd21
7 juillet 2025
Pas d'engagement cérébral ».
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02087_20221110
10 novembre 2022
Si le requérant fait valoir que l'état de santé de son fils, atteint d'une infirmité motrice cérébrale, nécessite de poursuivre son traitement à base de Baclofene et sa prise en charge effectuée à l'Institut
TECH SEC. SOC: HA
69dfe1c0cdc6046d475e2642
8 avril 2026
Ces troubles cognitifs, associés à des troubles moteurs, sont compatibles avec l’atteinte des noyaux gris centraux séquellaire à l’épisode de toxoplasmose cérébrale.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2201779_20230704
Il est informé qu'à défaut de régularisation les conclusions pourront être rejetées comme irrecevables dès l'expiration du délai imparti qui, sauf urgence, ne peut être inférieur à quinze jours.
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