Bruno C..., demeurant 26, bis rue de Saint-Omer, 62129 Ecques, 2°/ de l'ASSEDIC de l'Isère, dont le siège est ..., 3°/ de la Banque San Paolo, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

DBVL-V-B7K-WOGB JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis BRUN

la SAS Brennos Superfoods aux entiers dépens, - Condamné la SAS Brennos Superfoods à payer à M.

au tribunal administratif de Limoges, à titre principal, de condamner in solidum la société à responsabilité limitée Pastorino transitique et la société Rohrposttecknick, Fernmel-de-und Uhrenanlagen Bruno

Bruno Y..., domicilié [...]                                       , 2°/ à M.

Bruno Y..., demeurant Le Roucas, Bâtiment A, ... ; M.

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Bruno Bonnefoi, Dominique C et Jean-Hervé E, représentés par Mme B G, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la délibération n° 2022-51 adoptée par le conseil

AGRICOLE DE L'ANJOU ET MAINE 40, rue Prémartine 72000 LE MANS Convoquée, Représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués, Assistée de Maître Philippe LOYER, avocat au barreau du MANS INTIMES: Monsieur Bruno

. : 04/07197 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en paiement du solde du compte bancaire APPELANT : Monsieur Bruno X...

rendue le neuf Janvier deux mil vingt cinq par Laurent BEN KEMOUN, Juge de la Mise en Etat du Tribunal, assisté de Laurence de MEYER, ; ENTRE : Madame [X] [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Bruno

Représentés par Me Bruno Z..., avocat au barreau de Dunkerque Assistés de Me A..., avocat au barreau de Dunkerque, substituant Me Bruno Z..., avocat au barreau de Dunkerque COMPOSITION DE LA COUR LORS

EN L'EVALUANT A 15 000 F POUR VERONIQUE, 18 000 F POUR MIREILLE ET 21 000 F POUR BRUNO ; QUE LES D...

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Eric GERNEZ Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 29/04

Bruno Y..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2017, où étaient présents : Mme Batut, président

Bruno A, demeurant ... ; M.

représentée par Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES Joëlle Z... de nationalité Française, née le 05 Mars 1960 à Abidjan, demeurant...

Vous ne m'avez pas plus saisi de difficultés aux fins de l'exercice de vos fonctions.