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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
662fdfa4b89538338ecdc44f
23 avril 2024
23 avril 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6696b4929a603a69290fd04b
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Sonia BOUKHOLDA et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleRétentions
668397ee8da90185712ea433
1 juillet 2024
1 juillet 2024
rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence suite à la demande de Monsieur le Préfet de l'Hérault assisté de Maître Christelle
Source officielleSurendettement
678829f9c21c0e53e790dd73
7 janvier 2025
7 janvier 2025
à : JUGEMENT DU 07 Janvier 2025 Rendu par Agnès PUCHEUS, Juge des contentieux de la protection prés le Tribunal judiciaire du Havre statuant en matière de surendettement, assistée de Christelle
Source officielleSurendettement
67ec4f43dd062d9f810e8097
1 avril 2025
1 avril 2025
: à : JUGEMENT DU 01 Avril 2025 Rendu par Agnès PUCHEUS, Juge des contentieux de la protection prés le Tribunal judiciaire du Havre statuant en matière de surendettement, assisté de Christelle
Source officielleChambre J.A.F. Cab 3
67eee522b848dd6814c62872
3 avril 2025
3 avril 2025
CAB 3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 03 Avril 2025 par Madame Assemaa FLAYOU, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Christelle EL-KADA, Greffier
Source officielleServ. contentieux social
65b7f5a3858823c56e098640
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Michèle GODARD et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6581e82c3ea7c8c1124f31b4
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210038
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Z..., domicilié [...] , contre l'ordonnance rendue le 16 novembre 2017 par le premier président de la cour d'appel de Pau (chambre spéciale), dans le litige l'opposant à Mme Christelle A..., domiciliée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01220
5 juillet 2017
5 juillet 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Christelle
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:442887.20211118
18 novembre 2021
18 novembre 2021
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 novembre 2021.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:444992.20220202
2 février 2022
2 février 2022
Arno Klarsfeld, conseillers d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 2 février 202Le président: Signé : M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:464328.20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
David Moreau, maître des requêtes et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 22 décembre 202Le président : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:444991.20211118
18 novembre 2021
18 novembre 2021
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 novembre 2021.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451971.20211118
18 novembre 2021
18 novembre 2021
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 novembre 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e2a7
29 juin 2010
29 juin 2010
D Christelle X... représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C/ Jean Lucien Y...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01380_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec14
14 décembre 2011
14 décembre 2011
défaillante Mademoiselle Christelle Y... née le 20 Juin 1972 à PORTO-VECCHIO (20137) ......
Source officielleChambre civile TI
64bb735b0d42fcd969e7cf5d
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[D] [Y] [V], représentant : Me Mohamad OMARJEE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Mme [V] [W] [F] en sa qualité personnelle et en sa qualité de curatrice, représentant : Me Christel VIDELO
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb6
11 avril 2011
11 avril 2011
Chez Monsieur et Madame Joël X... ... 01150 PROULIEU représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Cecile BERTON, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE : Mme Christelle
Source officiellePage 60 sur 494