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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
616361cdc983b818eb76d266
10 novembre 2010
10 novembre 2010
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b66b
10 janvier 2006
10 janvier 2006
d'ancien représentant des créanciers et d'actuel liquidateur judiciaire de l'EARL PETIT RHÔNE ... 30132 CAISSARGUES représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e772
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7c1
7 novembre 2011
7 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e861
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8b0
10 octobre 2011
10 octobre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea71
9 janvier 2012
9 janvier 2012
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleAide sociale
DTA_2400711_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
D et les observations par Me Durand-Stéphan, représentant Mme B, et de Mme C, représentant la caisse d'allocations familiales du Var et le département du Var.
Source officielleChambre 2-4
66863cd7b1dbbe3bae6000e2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
JUILLET 2024 N° 2024/ 164 Rôle N° RG 19/11327 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BETB5 [D] [N] épouse [B] C/ [E] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2fc
21 mars 2012
21 mars 2012
rendu (e) le 31 Août 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Encadrement No RG : 10/ 00449 Copies exécutoires délivrées à : Me Déborah CONDON Me Nicolas DURAND
Source officielleChambre civile 1-2
69e1c0b3cdc6046d4787ca99
16 avril 2026
16 avril 2026
l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 25/03672 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XH7N dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [C] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Miléna DURAND
Source officielleChambre Commerciale
69d09f61cdc6046d4710c363
2 avril 2026
2 avril 2026
JugementduTribunal de Grande Instance de [Localité 1] en date du 23 septembre 2025, dossier N° 25/20201 ; Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, assistée de Axel DURAND
Source officielle2ème Chambre
LARL LAMOTTE & AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée
68e897f46d821fc8a3c65654
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AGIS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Sylvie DURAND
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f6c7
15 juin 1978
15 juin 1978
SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE LEPETIT, DURAND, BARRE, MARTIN, MALGORN, BOUBAZINE, BAZIN, BELIARD ET DOREY SOUTIENNENT QUE LE POURVOI DE LA SOCIETE ARNI ET NANTAISE MARITIME
Source officiellesoc
6079b0b99ba5988459c4fc85
21 février 1980
21 février 1980
OCTOBRE 1969 ; QUE LE 17 DECEMBRE 1970, SUR INTERVENTION DE LA POLICE, IL A ETE ADMIS POUR SENILITE PRECOCE A L'HOPITAL DE LONGJUMEAU ET TRANSFERE LE 3 FEVRIER 1971 AU CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE BARTHELEMY DURAND
Source officielle2ème Chambre
65321a6f9e4ea48318f5aae0
19 octobre 2023
19 octobre 2023
demeurant [Adresse 4] non comparant ni représenté -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 17 octobre 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND
Source officielle2ème Chambre
ELARL FRANCINA AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimées
642fb60acece1704f574751f
6 avril 2023
6 avril 2023
Evelyne LACORDAIRE, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielle1ère Chambre civile
64d32c8aab0b21d969c83479
8 août 2023
8 août 2023
Compagnie d'assurance MAAF, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Adresse 6] Représentées par Me Océane ZEITER DURAND
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab1fc2cdc6046d47c2964b
7 avril 2025
7 avril 2025
PÉRIODE D'OBSERVATION DE la Sté LA PART DES ANGES Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Eric DEWAELE, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab2404cdc6046d47c2e9e1
7 avril 2025
7 avril 2025
Localité 1] D'APUREMENT DU PASSIF DE l'EI Madame [J] [Z] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Eric DEWAELE, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officiellePage 60 sur 654