à Me Jean-pierre COIC, Me Estelle GARNIER, Me Aurélie GRENARD, Me Etienne GROLEAU, Me Christophe HENRION, Me [Localité 25] LABOURDETTE, Me Laetitia LENAIN, Me Christophe LHERMITTE, Me Loïc TERTRAIS

#Gardenia Vernaza Ayovi gegen Consorci Sanitari de Terrassa.#Vorabentscheidungsersuchen des Juzgado de lo Social de Terrassa.

Première grosse + ccc délivrée à le PROCEDURE ET DEBATS Le mariage de Monsieur [O] [P] et de Madame [N] [C] épouse [O] a été célébré le 6 août 2022 devant l'officier d'état civil de TEMARA

suivante : I - Par une requête enregistrée sous le n° 2200511, et des mémoires, enregistrés respectivement le 8 mars 2022 et le 23 mars 2023, la société Cocktail développement, représentée par Me Tertrais

devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 janvier 2024, 20 novembre 2024 et 21 janvier 2025, la société Cocktail Développement et la société Pixity, représentées par Me Tertrais

Par des mémoires en défense, enregistrés le 27 novembre 2024 et le 17 mars 2025, la communauté de communes du Pays des Achards, représentée par Me Tertrais, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il

C D et l'association Laissez-nous vivre un peu , représentés par Me Tertrais, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 10 février 2020 par laquelle le comité syndical mixte du schéma

Par des mémoires en défense, enregistrés le 4 mai 2020 et le 2 février 2021, le centre hospitalier régional universitaire de Tours (CHRU), représenté par Me Tertrais, conclut au rejet de la requête et

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 1er mars 2021, le 31 mars 2022, le 3 mai 2023 et le 4 juillet 2023, la commune de l'Ile d'Olonne, représentée par Me Tertrais

treize Janvier deux mil vingt six, par mise à disposition au greffe date indiquée à l’issue des débats ENTRE : Monsieur [U] [Z],né le 02 Octobre 1960 à SAINT- BRIEUC (22000), demeurant 39 rue du Tertre

C..., représenté par Me Couetoux du Tertre demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen du 12 mars 2025 ; 2°) d’annuler la décision du 10 novembre 2022 par laquelle

F C et la SMABTP, représentés par Me Tertrais, demandent au juge des référés : 1°) de prendre acte de l'intervention volontaire de M.

B, et de Me Gobe, substituant Me Tertrais, représentant le centre hospitalier régional et universitaire de Tours. Considérant ce qui suit : 1. M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 janvier 2025, Vendée Habitat, office public de l'habitat de Vendée, établissement public local représenté par Me Tertrais, demande au tribunal

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 01/09/2025 Sas AUTO AVENUE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Alain MARIAGE faisant fonction de Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS

témoignages et l'examen du plan de la terre litigieuse permet de faire droit à la demande de rectification d'omission matérielle et de dire que la terre Vaiotuna est délimitée : au Nord par la terre Tepara

d'un jugement rendu le 7 juillet 2016 par le tribunal de grande instance de Nantes, qui a déclaré opposable en France le divorce prononcé le 27 janvier 2009 par le tribunal de première instance de Temara

d'affaires, consacrera son savoir-faire au développement des relations avec les municipalités, prendra en charge la renégociation d'un certain nombre de conventions municipales approchant de leur terme et tentera