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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22TL21754_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
AH 204, laquelle est intégrée dans l'assiette du projet autorisé.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2222626_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A U, Mme K AH, M. E AA, M. W N et M.
Source officielleChambre sociale
62c7ca79cb8dca058e3e7c03
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ma voiture est soi-disant panne, ah, ah, ah, ah, ah... » et dans le second : « Chut, le dit pas trop fort, normalement ma voiture est en panne. Oui, je suis à l'AFPA ». M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebf75bbe450008b2ce4a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[AH] [W] jusqu'à son décès en date du 20 juin 2011.
Source officielle4ème chambre
DTA_2603730_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
F..., Mme AH... AB... et M. AA... X... comme conseillers communautaires de la commune, et de proclamer élu M. AE... N....
Source officielle4e Chambre B
6162f6f8b807dfe813d29787
31 octobre 2011
31 octobre 2011
ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistés de la SCP LEFORT LANCEL CAMPOLO, avocats au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Jean-Baptiste TAILLAN, avocat au barreau de TOULON Madame [WL] [ZW] veuve [AH
Source officielle4ème Chambre
DTA_2403170_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
14 de ce même formulaire que la parcelle section AH n° 148 est également mentionnée.
Source officielleChambre 2/section 2
67743e6dff1db94e0238b5e2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
6] DEFENDERESSES Madame [J] [T] née le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 8] (TUNISIE) (99) domiciliée : chez Monsieur [W] [B] [Adresse 3] [Localité 7] Madame [K] [X] en qualité d’administrateur ah
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6344cde4277d1bd59c
15 avril 2022
15 avril 2022
somme de 186.024 € ttc, avec intérêts au taux légal à compter du 3 janvier 2018, déboutant pour le surplus de la demande ; - condamné la société Mei à émettre des avoirs d'annulation des factures n° fa
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6363685b37e31b7f744449f4
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Elle est ainsi suffisamment grave pour que l'appelante soit en droit d'opposer l'exception d'inexécution au payement de la facture FA 201806026 du 21 juin 2018 d'un montant de 3 999,68 euros.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59a5536c57b6ad8728ff
1 octobre 2024
1 octobre 2024
COMBRAILLES TOITURES, Madame [F] [B], La compagnie d’assurances GENERALI IARD, La compagnie d’assurances GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, Madame [OR] [WB], Madame [SV] [FA], La Commune de [Localité 52],
Source officielle4ème chambre 1ère section
6706c994f1d01e3c86f08448
8 octobre 2024
8 octobre 2024
attribué ; - JUGER que la société M.S.A. est créancière à l’égard de l’Institut des Cultures d’Islam de la somme de 15.375,96 euros, correspondant à un solde de créance appelé au titre des factures n° FA
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6688de82676b73dd81b973d8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[DA] demande à la cour de : « LE CONFIRMER en ce qu'il a déclaré recevable le recours de Messieurs [S] [T], [BS] [G], [FA] [Y], [N] [M], [CI] [C], [X] [O], [CI] [A], [P] [K], [GI] [U], [D] [I], [R]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01269
18 septembre 2019
18 septembre 2019
travail peut varier, l'écart entre chacune de ces limites et la durée stipulée au contrat de travail ne pouvant excéder le tiers de cette durée, les modalités selon lesquelles le programme indicatif de fa
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310266
11 juillet 2019
11 juillet 2019
FA...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400153_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
La procédure a été régulièrement communiquée au syndicat Union des personnels des collectivités territoriales de la Martinique - Union nationale des syndicats autonomes (UPCTM-UNSA), au syndicat FA-Martinique
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f9b6c90a84a5e5f00169eb
22 octobre 2025
22 octobre 2025
barreau de PARIS, toque : P285 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 17 Septembre 2025 : Les époux [G] sont propriétaires d'une parcelle, cadastrée section AH
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503526_20250821
21 août 2025
21 août 2025
AH... domicilié 65 tue du Grand Epot à Le Poinconnet (36330) ; Mme W...
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503854_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
AH... domicilié 9000 ferme de Quennevieres à Moulin-sous-Touvent (60350) ; M. O...
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2303056_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
de justice administrative, l'exécution de la décision du 10 août 2023 par laquelle le maire de la commune de Le Meux a décidé d'exercer le droit de préemption urbain sur la parcelle cadastrée section AH
Source officiellePage 61 sur 393
AH-FA, Alexandre, Florian
22/05/2026
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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INFIRMIERS AH-FAT-SUBIRA
07/05/2025
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Ah-Dat, Fabrice Guy
05/02/2025
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AH SHOP, FATNASSI, Amal, Dorsaf
02/05/2024
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COUMAU BOURSIER AH-FANE ET ASSOCIES
21/03/2024
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