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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Section 8 - Chambre 1
DTA_2210459_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
A fait l'objet d'un traitement médicamenteux quotidien notamment à base de Liptruzet, de Lanzor et de Duoplavin, prescrits pour le traitement du diabète et de l'hypertension. Si M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2211349_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B, le préfet de police s'est notamment fondé sur l'avis émis par le collège des médecins de l'OFII, aux termes duquel, si l'état de santé du requérant, qui souffre notamment d'un diabète de type II et
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2215686_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
B, qui a levé le secret médical, fait toutefois valoir qu'il souffre notamment d'un diabète de type 2 sous insuline et multi-compliqué, d'une hypertension artérielle sévère, d'une cardiopathie ischémique
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2209656_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il soutient qu'étant obèse, diabétique et souffrant de problèmes au cœur, la carte mobilité inclusion comportant la mention " stationnement pour personnes handicapées " lui serait indispensable pour ses
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2204101_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Elle soutient que : - son mal de dos et de hanche est permanent ; elle ne peut supporter la station debout plus de dix minutes ; elle souffre désormais de diabète.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300745_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
entrée en France le 13 avril 2022 sous couvert d'un visa valable jusqu'au 15 mai 2022 et qu'elle a produit, à l'appui de sa demande d'autorisation provisoire de séjour qui précise qu'elle " souffre d'un diabète
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2403455_20240819
19 août 2024
19 août 2024
d'honorer son contrat de travail, ce qui ne pourra qu'entraîner la perte de son emploi ; en outre, il est père de deux enfants dont l'aînée a été diagnostiquée en février 2024 comme souffrant d'un diabète
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2513597_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Toutefois, si le certificat médical daté du 25 juillet 2025, versé à l'instance par le requérant, mentionne que la mère de E est atteinte de rétinopathie diabétique et de neuropathie diabétique et que
Source officielle18e Chambre
615e0e57c25a97f0381f5529
19 décembre 2013
19 décembre 2013
A partir de 2004, l'entreprise qui a pour activité l'assistance médico-technique des personnes à domicile s'est diversifiée en ajoutant à ses deux domaines d'interventions dans le traitement du diabète
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01274_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
exprimé le souhait par écrit. ". 5.Il ressort des pièces médicales produites au dossier que Mme A, alors âgée de soixante et un ans, présente une hypertension, sans complication cardiaque, ainsi qu'un diabète
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003836_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
A était hypertendu traité et diabétique sous traitement.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02089_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
France le 26 octobre 2017 et justifiant, à la date de l’arrêté attaqué, de sa résidence continue en France depuis plus de six ans, dont plus de quatre ans et demi en situation régulière souffre d’un diabète
Source officielleAutres délais-Etrangers-3
DTA_2202081_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
A est atteint d'un diabète indéterminé de découverte très récente nécessitant un traitement médicamenteux pluriquotidien, des examens pluri-hebdomadaires et que l'arrêt du traitement engagerait le pronostic
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2203439_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
A, qui bénéficie du statut de travailleur handicapé, présente un diabète de type 2 évoluant depuis 2015 ayant pour retentissement une néphropathie protéinurique et une rétinopathie diabétique, et ayant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107605_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
C, qui souffre de diabète et de névrose post-traumatique, nécessite une prise en charge dont le défaut est susceptible d'entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité, le requérant peut bénéficier
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2102822_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
lors qu'il présente un handicap qui réduit de manière importante et durable sa capacité et son autonomie de déplacement à pied ; - il souffre d'un syndrome de stress post-traumatique chronique, d'un diabète
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00624_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Son épouse quant à elle est atteinte d'une rétinopathie diabétique bilatérale sévère qui nécessite un suivi semestriel ophtalmologique et l'enfant du couple est porteur d'un diabète de type 1 qui requiert
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2309327_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Elle soutient que : - elle souffre d’un diabète insulino-requérant qui génère une grande fatigue au moindre effort, d’un trouble du langage, d’une tendinopathie supraépineux gauche et d’une tendinopathie
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2401157_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Elle soutient que : - elle souffre de diabète, d'hypertension, d'une artériopathie chronique oblitérante des membres inférieurs, d'une rupture du tendon de son épaule droite ; - son périmètre de marche
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2401376_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Il soutient que : - sa santé se dégrade ; - il ne peut pas se déplacer du fait de son diabète.
Source officiellePage 61 sur 373