temps par les service de gendarmerie, a indiqué à ces derniers qu'il se procurait de la résine de cannabis auprès d'Abdel-Nour X..., lequel a ensuite été reconnu coupable des faits incriminés, comme son frère

ainsi qu'à une suspension du permis de conduire de deux mois, ainsi qu'à des réparations civiles ; " aux motifs adoptés que l'accident est survenu lorsque Laurent Y..., pilotant la Ford Fiesta de son frère

contemporain, tant ce genre de "scène d'amour" s'est banalisé ces dernières années ; que B... a indiqué que son père ne l'avait jamais obligé à regarder ce genre de film, mais qu'il les voyait car son frère

Z..., ses soeurs, l'une d'elles précisant avoir entendu son frère se plaindre de ce que lorsqu'il était au lit avec lui, X... le "collait trop" et lui prodiguait des caresses ; qu'enfin D..., camarade

qu'il résidait en° France depuis 1977, que l'ensemble de ses parents et collatéraux vivaient en France, que ses deux parents avaient la nationalité française et qu'il en était de même pour deux de ses frères

à l'article 335 qui, dérogeant au droit commun, ne peuvent être étendus au-delà des limites fixées par ce texte ; que la seule mention selon laquelle François Y... et Marcel Z... seraient les beaux-frères

faits et que les parties sont restées sur leur position au cours d'une confrontation du 11 septembre 1996 ; que Y... s'était ouvert des faits dont il s'est plaint à Mme Z..., son institutrice, à son frère

d'amende ; "aux motifs qu'à l'appui d'une demande d'annulation de son mariage avec Rachid Y... et pour prouver que son mariage était fictif, Naceira Z... avait produit deux attestations attribuées à son frère

durablement l'ordre public par la qualité d'officiers publics de leurs auteurs ; que de nombreuses personnes doivent être entendues ; que l'enquête a déjà permis de révéler que, pour éviter une saisie, les frères

Son frère Thierry, voyant les étincelles s'est précipité pour dégager sa soeur, laquelle d'après ses dires, "était accrochée aux fils à même le sol".

Y..., et à concurrence de 49,96 %, par son frère, M. R... Y.... 2. MM. C... et R...

démontrer que ce dernier avait bien eu connaissance de l'attestation du 6 novembre 1992 au plus tard le 10 novembre et qu'il avait donné mandat pour qu'une attestation identique soit délivrée pour son frère

Nacer X... a donné le nom de son frère Mohamed X... lors de son arrestation pour conduite en état d'ivresse ", la chambre des appels correctionnels ne pouvait, pour confirmer le jugement entrepris et déclarer

2004 par lequel Christophe X... a fait opposition à l'arrêt du 6 juin 2002, aurait dû tenir compte de ce que ce procès-verbal indiquait que Christophe X... avait déclaré demeurer désormais chez son frère

. ; " aux motifs que, " aucune raison valable ne justifie en l'état l'audition du beau-frère de l'accusé " (cf.

Philippe X... était tenu d'un devoir de loyauté envers son frère M.

selon l'arrêt attaqué (Amiens, 21 mars 1991), que la société Holz Fink a commandé, le 8 avril 1987, à la société Scierie moderne de la Thiérache (société Scierie moderne) un certain cubage de grumes de frênes

Dominique X..., agissant en qualité de syndic du règlement judiciaire de la société des anciens établissements Desse frères, demeurant ..., 2 / la société des anciens établissements Desse frères, société

Philippe Y..., gérant de la société Meunier Création en liquidation judiciaire, a été condamné par un jugement contradictoire à son égard et réputé contradictoire à l'égard de son frère M.

Ronald Z..., son beau-frère, alors que celui-ci avait prêté cette somme à la SCI de Labat, de sorte que la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard des articles 1321 et 1315 du