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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1a9

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Maurice Z...est décédé le 3 octobre 1986, avant ses parents Temarii et Hélène Z...respectivement décédés en 1992 et 1994.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

695bc9c275782d5f06dc6f46

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

du 02 JANVIER 2026 Minute N° N° RG 25/03910 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HKZD (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 31 décembre 2025 à 13h42 Nous, Hélène

Source officielle
CA

Chambre Civile

69786df2cdc6046d47d70c6a

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

SAMSAMAR, Prise en son établissement secondaire sis [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 1] INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène PETRO

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69786f1bcdc6046d47d7222a

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

64a7b1f23bcaf505db69690b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Qui

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

627b55e076c5d9057df801c9

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre, M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

627b55e076c5d9057df801cb

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre, M.

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fc9c8a1343b8cd624cd

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

:3/MC Assignation du : 16 Février 2024 N° Init : 23/53519 [1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 copie expert délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 avril 2024 par Marie-Hélène

Source officielle
CA

1ère Chambre

66ff859fa4ff9ec259c095db

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LOCAM - LOCATION AUTOMOBILESMATERIELS, dont le siège social est situé demeurant [Adresse 2] Représentée par la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Hélène

Source officielle
TJ

Service des référés

668839dc342d338c20d312eb

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

MC Assignation du : 06, 07, 13 Mai 2024 N° Init : 24/50999 [1] [1] 1 Copie exécutoire + 1 copie expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 juillet 2024 par Marie-Hélène

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

678750b2892c83ef59be59f1

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

JANVIER 2025 Minute N° 44/2025 N° RG 25/00112 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEKT (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 11 janvier 2025 à 13h52 Nous, Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6789f305e53fca3659f673d2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 4] Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mars 2022, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Marie-Hélène

Source officielle
CA

Chambre commerciale

687b268230e6dd8e1529bd21

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffier.

Source officielle
CA

Chambre Civile

687b268230e6dd8e1529bd27

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

CORROSOL 502 [Adresse 2] [Localité 3] INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène PETRO, Greffière, présent

Source officielle
CA

Chambre Civile

68885727dbf0f4a9225a76b3

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.

Source officielle
CA

Chambre Civile

68885727dbf0f4a9225a76b7

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6896d61cfd8bd33bb83ea485

Appel

7 août 2025

7 août 2025

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.

Source officielle
TJ

Service des référés

686579b772b7e1b6bf1d7a4b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

N° RG 24/57807 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6FL2 N° : 3 Assignation du : 08 Novembre 2024 [1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 juillet 2025 par Marie-Hélène

Source officielle
TJ

Service des référés

65a0407cea2f9efae430e8c8

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

FMN° : Assignation du : 08 Novembre 2023 N° Init : 22/51433 [1] [1] 1 Copie expert+ 2 Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 11 janvier 2024 par Marie-Hélène

Source officielle
TJ

Service des référés

65a0408bea2f9efae430ea13

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

RG 23/50892 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYVJU AS M N° : 10 Assignation du : 23 Janvier 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 janvier 2024 par Marie-Hélène

Source officielle

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