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6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020212996

Admin. suprême

28 janvier 2009

28 janvier 2009

Jean-François A, demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 61 sur 321

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CA

Cour d'Appel

6253cbe2bd3db21cbdd8e871

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

20 Septembre 1930 à ELBEUF (76500) ... 76500 ELBEUF Décédée le 11/ 10/ 2011 Dans la procédure d'appel, ont été convoqués par diligences du greffe en date du 20 septembre 2011 : Monsieur Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a85

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Jean Pierre Y...

Source officielle
CC

civ2

6137210acd580146773f07cd

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ La compagnie d'ASSURANCES DU GROUPE DE PARIS (AGP), dont le siège social est ... (15e), 2°/ Monsieur Jean-Marc

Source officielle
CC

comm

613720c3cd580146773ee2b4

Cassation

11 juillet 1988

11 juillet 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Z..., Lucien, Henri, Emmanuel A... ; 2°) Madame Odette, Jeanne X... épouse A..., demeurant

Source officielle
CC

comm

6137224bcd580146773fbcab

Cassation

29 novembre 1994

29 novembre 1994

Jean-Pierre, Marie-Louis, Patrick Y..., demeurant ...

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008175139

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Emmanuel Y, demeurant ..., M. Gérard X, demeurant ..., Mme Bénédicte Z, demeurant ..., M. Alexandre A, demeurant ..., M. Daniel B, demeurant ..., M. Alain C, demeurant ..., M. Jean-Louis D, demeurant

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742327a

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Jean, - Z... Fernand, - XG... Yves, - O... XH... Bruno, - XI... Dominique, - XJ... Hubert, - LE GROUPEMENT GAEC DE LA DEOME, - N... XK..., - XL... Emmanuel, - N...

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049e4

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Jean-Marc I..., demeurant ..., le Clos Breguières, 06800 Cagnes-sur-Mer, 26°/ de M. Jean-Baptiste L..., demeurant ..., 27°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920b3

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Jean-François D..., Mme Thérèse E...épouse D...et M. Fabien D...ont assigné devant le tribunal de grande de Nîmes M. Julien X..., M. Frank X..., Mme Jacqueline Y..., M. Sébastien A... , M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4dd

Appel

10 avril 2012

10 avril 2012

Jean-Marc E..., mandataire professionnel, spécialiste en recouvrement de créances, afin qu'il assure la défense de ses intérêts et ceux de ses enfants alors mineurs, Pierre Emmanuel et Nicolas Y....

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6789f557b7cff8efb73575af

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[H] [U] [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Jean-paul RABITCHOV de la SELARL MIELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0281 COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd8858d

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

.. veuve Y... née le 28 Février 1922 à AVIGNON (84000) ... représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Olivier AUMONT, avocat au barreau de PARIS Monsieur Alain Jean-Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b97

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Mme Emanuelle X... C/ Me Vincent Y... Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ebd

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

Me FOURTET en qualité de mandataire judiciaire COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 18 Septembre 2013 ENTRE SARL ALLARD, demeurant 350 Route de Saint Jean

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035f3076e492f58af614d00

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

MAUREL, greffier A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002509_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à la commune de Roquefort-les-Pins, à la société Jean Spada et à la préfecture des Alpes Maritimes.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1900655_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Il résulte de l'instruction que la société PMB Real Estate a procédé à des travaux de rénovation d'une villa située à Saint-Jean-Cap-Ferrat dont elle est propriétaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895d0

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

FV / BL Jean-Marc X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603764185d46554136002743

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

HOFFMAN Avocat à la Cour [Adresse 3] [Adresse 3] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro B 528 471 980 Représentée par Me Emmanuelle HOFFMAN-ATTIAS de la SELARL HOFFMAN, avocat au barreau

Source officielle