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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre commerciale
6970ae00cdc6046d47191356
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Localité 5] Représentée par Me Andie FULACHIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER - avocats postulants Représentée par Me Léonard
Source officiellePOLE CIVIL section 1
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1 avril 2025
1 avril 2025
GREFFIER : Madame Nathalie LEONARD, PARTIES : DEMANDERESSE S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
AVOLTIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Léonard DAILLY, avocat au barreau de PARIS, toque : R282 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 27 Mai
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6866136e27f49a37ec714da0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
par Me Luc STROHL, avocat au barreau de STRASBOURG DEDENDERESSE A LA REPRISE D'INSTANCE APRES CASSATION - APPELANTE : Madame [Z] [W] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Eulalie LEPINAY
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2503224_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Mme C... s’est vu déléguer l’autorité parentale à l’égard A..., fille de son époux, née en France le 16 mars 2011 avec qui la requérante est d’ailleurs venue en France et qui était élève au collège Léonard
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305746_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Au cours de l'audience publique, la magistrate désignée a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Léonard pour M.
Source officiellePrésident 12 : Mme GOURMELON - R. 222-13
DTA_2204818_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
B ont fait l'acquisition commune d'un bien immobilier à Saint-Léonard des Bois, dans lequel ils résident avec les deux enfants nés de leur relation. Si Mme C déclare qu'elle s'est séparée de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207999_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juin 2022, et des pièces complémentaires enregistrées le 30 janvier et le 26 février 2025, Mme G E, représentée par Me Léonard, demande au
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300650_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
A B, représenté par Me Leonard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 septembre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer une carte de séjour temporaire mention
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2501042_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Toutefois, il résulte de l'instruction que M. et Mme C, qui bénéficiaient d'un hébergement d'urgence, se sont vu proposer un autre logement de type 2 à Saint-Léonard-de-Noblat, lors de la commission d'attribution
Source officielle1re Chambre A
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3 décembre 2013
3 décembre 2013
naissance 2] 1987 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Patrick LEONARD
Source officielleCour d'Appel
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4 janvier 2011
4 janvier 2011
de son Président en exercice, domicilié en cette qualité au siège social 14 rue Marcel de Serres CS 49503 34961 MONTPELLIER représentée par Me SCP TARDIEU, avoué à la Cour assistée de Me Patrick LEONARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa7
30 mars 2011
30 mars 2011
De même, la production par Mme X..., peu avant l'audience d'appel, d'un contrat du 20 janvier 2011 portant sur la location d'un appartement à Saint-Léonard-de-Noblat, et d'une promesse d'embauche en qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1c
22 avril 2011
22 avril 2011
ETS LOTIRON dont le siège social est La Prade - La Geneytouse - 87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Catherine CIBOT, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
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22 janvier 2016
22 janvier 2016
de nationalité Française née le 01 Avril 1969 à SAINT LEONARD DE NOBLAT (87400) demeurant...-87100 LIMOGES présente en personne APPELANTE d'un jugement rendu le 30 JUIN 2015 par le TRIBUNAL D'INSTANCE
Source officiellecr
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21 février 1991
21 février 1991
Léonard, C... Claude, TAURAA Méhaoriitainuu, Z... Pierre, A...
Source officielleciv3
613720dbcd580146773eef79
22 février 1989
22 février 1989
MENA, 74°/ Monsieur Joseph YG..., 75°/ Monsieur Léonard YD..., 76°/ Monsieur René YC..., 77°/ Monsieur Henri YA..., 78°/ Monsieur Roger YZ..., 79°/ Monsieur Antoine YE..., 80°/ Monsieur
Source officiellesoc
6137239fcd5801467740c330
22 mai 2001
22 mai 2001
Pascal Z..., demeurant 7731, Louis B..., Saint-Léonard (Québec - Canada), 4 / M. A... Grosso, demeurant ... (Québec -Canada), 5 / M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2201053_20220816
16 août 2022
16 août 2022
juillet 2022 portant rejet de leur recours gracieux ; 2°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Limoges d'inscrire sans délai leur fille B au collège Pierre Donzelot à Limoges ou au collège Léonard
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002898_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
La SA Nexity Lamy est le syndic d'un immeuble sous le statut de la copropriété situé 42/44 rue Léonard Danel à Lille.
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