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1 923 résultats pour « Marie Sophie Vincent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69f09124cdc6046d47d32477

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Barreau de BEAUVAIS, Membre de la SCP JALLU BACLET ASSOCIES, 4/ [Adresse 12], Société de droit étranger dont le siège social est situé [Adresse 13] (Suède), Ayant pour avocat plaidant Maitre Anne-Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cc00

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

L'affaire a été débattue le 26 septembre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette SCHOENDOERFFER, président Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller Madame Sophie

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68e9e47d154299c7318fb2cc

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Mmes [Y] et [A] n'ont pas constitué d'avocat. *** Aux termes de ses dernières conclusions d'appelant déposées le 20 mars 2024, M.

Source officielle
CA

15e chambre

62c67cb5ca9bf26379030a61

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Le 25 mai 2005, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0ddac25a97f0381f4fe6

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Le présent arrêt a été signé par Mme Pons, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695e38ba75782d5f0611064e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Par exploit d'huissier en date du 5 mars 2021, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fda5168bed44099592f3049

Appel

6 août 2019

6 août 2019

HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

63b91afcb63d827c909cad5b

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Mme [F] [Z] a contesté le bien-fondé de son licenciement à deux reprises par le biais de son conseil les 24 mai et 12 juin 2018.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

660f950da40f8b0008cb7799

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

522 665, dont le siège sociale est Direction indemnisation [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Sophie

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

661d708d082b40ce99b67a9d

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 22 mai 2019, la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43259066fd7c90fc284f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Monsieur [L] a été convoqué par courrier en date du 6 mars 2018 à un entretien préalable à licenciement fixé au 20 mars 2018.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

659d9d81aa704a07f493445a

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

sis [Adresse 13], représenté par son Syndic FONCIA PARIS RIVE DROITE, SAS venant aux droits de la société CABINET HAVRE SAINT LAZARE IMMOBILIER SAS [Adresse 8] [Localité 18] représenté par Maître Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd94970

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Représentés par Me Anne-Sophie Ramond, avocat au barreau de Paris, toque : E0391 substituée à l'audience par Me Jorio Claire du même cabinet INTIMÉES SASU [...] prise en la personne de ses représentants

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6704cb952f5f3246ff38172a

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

La société MAF note à juste titre que certains postes sont sans lien avec le dommage ou non justifiés ou même non indemnisables.

Source officielle
TJ

Référés

METROPOLE, S.A.S. SICRA ILE DE FRANCEc/S.A

678578e3aaacbea0fe684b7c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ATELIER 115 ARCHITECTES [Adresse 3] [Localité 37] représentée par Maître Anne-sophie PUYBARET de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 657 Société MUTUELLE ARCHITECTES

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa13b6868ad1f9837f2

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

MEXEO prise en la personne de son représentant légal domicilié en sa qualité audit siège social [Adresse 13] [Localité 9] non représentée - assignée le 20 mars 2024 à domicile S.A.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

62cfb232548bc59fcf4f0fc7

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

- signé par Sophie LECARME, Conseillère, la Présidente de chambre ayant été empêchée et par Céline DESPLANCHES, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6448c0b45ca6d8d0f8ef68df

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

née [I] née le 01 Mai 1984 à [Localité 35] [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6272180c228a02057de67370

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Par ordonnance du 23 avril 2018 du juge commissaire à la procédure collective de la SCI du Moulin Jean Marie, confirmée par arrêt de la cour d'appel d'Angers du 28 mai 2019, la créance de la SCI JYLB a

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb45

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Par jugement du 2 mars 2021 le conseil de prud'hommes de Riom a : - Jugé que le licenciement de M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

VINCENT, Marie, Sophie, BAX

SIREN 402187330Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

20/05/2026

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Créations

NIOL, Vincent, Etienne, Sophie, Marie

SIREN 994858389Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

17/04/2026

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Créations

Mes idées'oh., DE CHARGERES DU BREUIL, Camille, Marie, Sophie, VINCENT-GENOD

SIREN 517959896Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

02/11/2023

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Créations

Marie Sophie - Graphisme, VINCENT, Marie, Sophie

SIREN 980759948Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

24/10/2023

Voir →

Modifications diverses

HARMONIE CREATION FLORALES / GATOCHO, VINCENT, Marie, Sophie, BAX

SIREN 402187330GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION

13/11/2020

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