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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
696743a4cdc6046d473ab687
13 janvier 2026
LATECOERE Grosse délivrée le à Me Martine CANTALOUP Me Ophélie BENOIT-DAIEF INFIRMATION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
4eme Chambre Section 2
63cb93929c02507c9078df34
20 janvier 2023
EGIS INTERNATIONAL C/ [L] [H] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 20 JANVIER 2023 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me
DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES
69e69ac3cdc6046d47f246e1
7 juillet 2025
es qualité audit siège, venant aux droits de la société SAGENA, en qualité d'assureur de la société APB ROYOUX suivant contrat n°8633000/003 133188 Défenderesse représentée à l'audience par Maître Ophélie
1ere Chambre Section 1
670f58614ad0d5ee7d7e5dcc
15 octobre 2024
[S] [J] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Elodie GOIG Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Gilles SOREL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ***
662c9504b787c4000862f77f
26 avril 2024
BNP PARIBAS C/ [X] [P] confrimation partielle Grosse délivrée le 26/4/2024 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Cécile VILLARD
1ère CHAMBRE CIVILE
6581e9543ea7c8c11251a177
19 décembre 2023
JUGEMENT DU 19 DECEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame [Y] COLOMBET, Vice-Présidente, Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge, Madame Ophélie
Chambre sociale section 1
62c7c9a9cb8dca058e3e797c
7 juillet 2022
cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bertrand OLLIVIER, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : Madame [B] [I] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Ophélie
Chambre 02
68e557c80e2901d10fa3542a
7 octobre 2025
accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) représentée par Me Amandine ROGLIN, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES: Mme [Z] [M] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Ophélie
JAF Cabinet 5
695d66b075782d5f060087e4
6 janvier 2026
Janvier 2026 N° RG 24/04107 - N° Portalis DB22-W-B7I-SEJI DEMANDEUR : Madame [C] [O] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 16] [Adresse 4] [Localité 5] Ayant comme avocat plaidant Me Ophélie
1ère Chambre civile
6945b9d975782d5f06cf2fe4
8 octobre 2025
BETHUNE représentée par Me Delphine SROKA, avocat au barreau de BETHUNE DEFENDEUR Monsieur [N] [D] né le 02 Avril 1987 à , demeurant 93 rue Germain Delebecque - 62800 LIEVIN représenté par Me Ophélie
Ch.secu-fiva-cdas
64549f20eedb07d0f818613b
27 avril 2023
F], ès qualités de gérant de la SARL [6] né le 1er novembre 1960 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Typhaine ROUSSELLET, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Ophélie
Chambre civile
64faba0a0f624005e653f651
6 septembre 2023
domicilié de droit audit siège dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL CHAGNAUD CHABAUD LAGRANGE, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Ophélie
650bdf4cbeee0f8318b9753b
25 juillet 2023
DEMANDEUR SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur [T] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Florence BACHELET de la SARL ATHENAIS ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Assisté par Me Ophélie
650bdf5fbeee0f8318b975cb
30 août 2023
[X] IMMOBILIER agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL
Référés expertises
69d69f60cdc6046d478ebac4
7 avril 2026
non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Ophélie
Chambre référés
669ab14930bd4f0c3f6b8271
19 juillet 2024
MMA IARD - ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Stéphanie PRENEUX, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Ophélie ABIVEN, avocat au barreau de Rennes
Chambre 2 A
65b35fb51d7564000872dda5
25 janvier 2024
Greffière lors des débats : Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE En présence de Madame Ophélie CRAMILLY, Greffière stagiaire ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Chambre 3 A
654b376356298f8318387a82
6 novembre 2023
avocat au barreau de COLMAR Madame [I] [V] épouse [H] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Nadine HEICHELBECH, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉ : Etablissement Public OPHEA
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2301111_20230623
23 juin 2023
SeverAT 735 ABRAHAM Sacha 6 rue Léon Lalanne 20 impasse Césaire Dauge Apt 25 40000 Mont de MarsanAT 735 CAUSSE Stéphanie 6 rue Léon Lalanne 4 impasse Robert Schumann 40000 Mont de MarsanAT 735 PELARDY Ophélie
6a0e93d0cdc6046d4764ccf1
20 mai 2026
dans la procédure suivie entre : APPELANT Monsieur [E] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Mickaël TANASESCU de la SELARL JURISUD, avocat au barreau de DAX (plaidant) et par Me Ophélie
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