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1 515 résultats pour « Ottou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0702DEC000028911

Admin. suprême

2 juillet 2019

2 juillet 2019

    La requérante, Erhas Demir Çelik Oto Yedek Parçaları İthalat ve Ticaret Limited Şirketi, est une société à responsabilité limitée de droit turc ayant son siège social à Istanbul.

Source officielle

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Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Radiations

OTTOU EVINA, Frank, Yannick, OTTOU EVINA

SIREN 519778716Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

28/08/2025

Voir →

Créations

OTTOU EVINA, Frank, Yannick

SIREN 519778716Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

05/08/2025

Voir →

Radiations

BELINGA OTTOU, Simon, Pierre

SIREN 920730298Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

31/03/2025

Voir →

Créations

Ottou Ngaballa, Adelaide, Geraldine, Katan

SIREN 942185976Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

23/03/2025

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Radiations

RIDEL-OTTOU, Stéphane Rodrigue

SIREN 814428819Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

09/03/2025

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de89c2cdc6046d473c6ba0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Aux termes de son compte rendu du 7 mars 2025, le Docteur [P] [W] du service d’oto-rhino-laryngologie du CHU de [Localité 1], qui suit Monsieur [K] [F] en raison de cet accident et de cette exposition

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6809c7555f55848ebdc1a07b

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

primaire d'assurance maladie des Ardennes, une déclaration de maladie professionnelle pour une maladie du tableau 42, accompagnée par un certificat médical initial du 2 juin 2020 du docteur [U] [T], oto-rhino-laryngologiste

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

659cf0fe0b6b43000800d7ca

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

la juridiction et entend se prévaloir de divers certificats médicaux au demeurant bien tardifs de 2012 et 2014 (pièces n°s 7-8-9), faisant un lien entre sa surdité et le travail, mais le docteur [L], oto-rhino

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2529537_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

une maladie neurologique progressive qui rend indispensables un traitement et une prise en charge multidisciplinaire et globale comprenant des suivis neurologique, gastroentérologique, stomatologique, oto-rhino-laryngologique

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301747_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Pour contester l'avis du collège des médecins de l'OFII, la requérante, qui n'a pas levé le secret médical, fait valoir, sans autre précision, que son enfant a été opéré par un médecin oto-rhino-laryngologiste

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2302097_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

En outre, si des rendez-vous médicaux ont été pris pour le jeune B en dermatologie, d'une part et en oto-rhino-laryngologie, d'autre part, afin que soit réalisé un bilan de son audition, il ne résulte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2401801_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

A..., Oto-rhino-laryngologiste, exerçant au 1 place Gambetta à Paris (75020) Tél. 01.47.97.72.01, est désigné en qualité d’expert, avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200067

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

et de la portée des éléments de preuve débattus devant elle, c'est sans inverser la charge de la preuve, que la cour d'appel, qui constate que le diagnostic a été établi par un médecin spécialiste en oto-rhino

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02345_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

D, a consulté un médecin oto-rhino-laryngologue, en raison de l'apparition de vertiges et bourdonnements de l'oreille.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:496294.20250206

Admin. suprême

6 février 2025

6 février 2025

l'existence d'une situation d'urgence, Mme B fait valoir qu'elle réside à une distance de deux heures quinze de route de Saint-Ouen-l'Aumône avec ses deux enfants en bas âge, dont l'un nécessite des soins d'oto-rhino-laryngologie

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2200183_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Si cette dernière est atteinte d'une surdité profonde totale bilatérale implantée, qu'elle est atteinte de plusieurs pathologies en ophtalmologie, en cardiologie, en oto-rhino-laryngologie et qu'elle est

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00354_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Un médecin oto-rhino-laryngologiste exerçant dans un autre hôpital a confirmé dans un certificat du 17 février 2020 que l'entretien, la surveillance et les contrôles liés à un tel appareillage ne sont

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100215_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

B souffre d'une apnée du sommeil sévère, ainsi qu'il résulte des termes d'un certificat médical d'un médecin oto-rhino-laryngiste dressé le 12 décembre 2020, soit postérieurement à la date de la décision

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2101403_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Mme E, née le 19 janvier 1961, a subi le 7 novembre 2014 au centre hospitalier d'Ardèche Nord une intervention chirurgical réalisée par le docteur A G, oto-rhino-laryngologiste, et consistant en la pose

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003853_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Dans le cadre de sa demande de renouvellement de pension pour l'infirmité " acouphènes gauches gênant l'endormissement ", le requérant a été examiné, le 2 novembre 2017, par un médecin expert oto-rhino-laryngologiste

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003889_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

d'acouphènes permanents bilatéraux ; 2°) de surseoir à statuer sur la liquidation de ses droits à pension militaire d'invalidité ; 3°) d'ordonner avant-dire-droit une expertise médicale confiée à un médecin Oto-Rhino-Laryngologiste

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1913299_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Il résulte de de l'expertise médicale réalisée le 13 mars 2018 par un oto-rhino-laryngologiste que le type de blast subi par M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200167_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

A a été examiné par un expert, médecin oto-rhino-laryngologiste, qui, dans son rapport daté du 25 janvier 2021, a constaté qu'il présentait une perte auditive moyenne de 36.25 décibels à droite et 31.25

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103074_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

F a été vu par un médecin oto-rhino-laryngologue (ORL) en raison de céphalées et d'acouphènes.

Source officielle