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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00925_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
En deuxième lieu, elle sollicite une somme de 7 250 euros au titre de la mise en œuvre de talonnettes de béton sous les gaines palières.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202435_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
A demande le remboursement des frais d'achat d'orthèses et d'une talonnette restés à sa charge à hauteur de 124,17 euros.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
635a2164c549ea05a7cd2bc6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
agissant en la personne de son gérant actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 14] [Localité 7] représentées par Me Hélène GUILHOT, avocate associée de la SCP TANDONNET
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f93133328fa00087a23c1
10 janvier 2024
10 janvier 2024
représentant légal et dont la délégation régionale à [Localité 13] est sise actuellement [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 18] toutes deux représentées par Me Hélène GUILHOT, avocate associée de la SCP TANDONNET
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e6b
31 janvier 2007
31 janvier 2007
représentés par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistés de Me Simon COHEN, avocat CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI PYRENEES prise en la personne de son représentant légal actuellement
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
677dac00b032d83cfd3ee399
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le Docteur [K] a évoqué une différence de longueur des membres inférieurs et prescrit une talonnette.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6621605bc8ec436236de9914
18 avril 2024
18 avril 2024
Juin 1929 à SAINT LAURENT DU MEDOC (33112) de nationalité Française 35 rue du 8 Mai 1945 16800 SOYAUX défaillant Monsieur [A] [K] [Y] né le 15 Mars 1953 à BIGANOS (33) de nationalité Française ”La Tamponette
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6871efa457f38d6b27c2763f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Izmir » La société [Localité 9] Sellier fait valoir que l'originalité des sandales « Oran » résulte de la combinaison des caractéristiques suivantes : - une paire de mules, - comportant une talonnette
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100440
5 avril 2012
5 avril 2012
zéro, collés et piqués ensemble, -une piqûre du point d'arrêt en rectangle à cheval sur l'assemblage du plastron avec une claque, -une piqûre suivant à distance le bord extérieur des quartiers, -une talonnette
Source officielle1ère Chambre
67061e5dfde28ee420711392
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[Adresse 2] [Localité 11] représentée et assistée de Me Miren LIPSOS-LAFAURIE de la SCP TANDONNET - LIPSOS LAFAURIE, avocat au barreau de TARBES Organisme RAM DE MIDI-PYRENEES [Adresse 3] [Localité
Source officielleCHAMBRE CIVILE
677f69b2d1f52b43f1467479
8 janvier 2025
8 janvier 2025
qualité au dit siège, Société recherchée en qualité d'assureur d'ARCHI SUD BATIMENT RCS PARIS 722 057 460 [Adresse 10] [Localité 31] représentée par Me Hélène GUILHOT, avocate associée de la SCP TANDONNET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67908cdf1b5a79f7327055c8
21 janvier 2025
21 janvier 2025
] né le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 7] demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Hélène SEIGNEURIC de la SELARL MEYER & SEIGNEURIC, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Louis TANDONNET
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6a0ea395cdc6046d4766dccb
20 mai 2026
20 mai 2026
représentant légal actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège social RCS PARIS 542 063 797 [Adresse 13] [Adresse 13] représentée par Me Hélène GUILHOT, avocate associée de la SCP TANDONNET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6195fa676db4f4c1d17d0288
16 novembre 2021
16 novembre 2021
de la Libération - 34130 MAUGUIO CARNON Société SMACL ASSURANCES, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentées par Maître TANDONNET
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300198
17 février 2015
17 février 2015
./ société des Autoroutes du Sud de la France) d'une parcelle cadastrée à Montpellier, lieu-dit " Terre de Mas Tandon ", section OA n° 2, de 6. 505 m ², au prix de 13. 010 ¿, soit 2 ¿ le m ².
Source officielle1ère chambre civile A
63ca42ba9066fd7c90fc2592
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il se range par ailleurs à l'avis de l'expert, selon lequel le raccourcissement pouvait être traité par la mise en place d'une talonnette, eu égard aux risques élevés de fracture, d'infection et d'échec
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66878cb005d6f7f678d48f98
4 juillet 2024
4 juillet 2024
menuiserie et la charpente, - un espace vide entre la poutre béton du plancher haut et le toit du châssis ; - un défaut d'alignement d'un châssis du premier étage ; - un espace entre des rails et une talonnette
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a824d1228119c903217618
17 janvier 2024
17 janvier 2024
imperméabiliser et renvoyer les eaux résiduelles vers l’extérieur et, surtout, que les risques d’infiltration d’eau et d’air sont censés être réglés par la pose d’un joint comprimé entre châssis et talonnette
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2403509_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Taconet, greffier d'audience, M. B a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Breteau, substituant Me Sevino, représentant la société Renova Bat France en présence de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200136_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
A ce titre, lui sont préconisés le port de talonnettes, un glaçage local et des massages transverses ainsi que, en cas de persistance des douleurs, des infiltrations de Diprostène et de la kinésithérapie
Source officiellePage 61 sur 63