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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced8
3 décembre 2008
née le 09 Septembre 1937 à PARIS de nationalité française Demeurant... 46120 LACAPELLE MARIVAL représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de Me Damien THEBAULT, avocat UDAF DU LOT,
Chambre des référés
BELGIQUEc/Syndic
6706d9eef1d01e3c86f45db2
8 octobre 2024
[Z] [G] EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE HUIT OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons rendu l’ordonnance
67f6cc2aa9d5adc260622eb4
8 avril 2025
’être engagée afin de leur rendre communes et opposables les opérations d’expertise mais que l’expert a déposé son rapport le 1er juillet 2024.
Chambre 1-1
69d74a30cdc6046d479cfeef
8 avril 2026
, Exim et A & C expertise immobilière étaient corrects.
66884a3e342d338c20d504c9
5 juillet 2024
Au vu de ces éléments, l’instauration d’une expertise est légitime, et se déroulera selon les modalités du dispositif de la présente ordonnance.
66884a41342d338c20d50512
Il convient de faire droit à sa demande d’expertise, à ses frais avancés. La mission de l’expert et les modalités de l’expertise seront précisées dans le dispositif de la présente ordonnance.
68682d1d4965b5d9df31ed56
4 juillet 2025
[K] [W], expert judiciaire inscrit sur la liste des experts de la cour d’appel d’Aix-en-Provence demeurant : [Adresse 10] service de chirurgie plastique et réparatrice [Localité 3] Tél : [XXXXXXXX01]
Ch.secu-fiva-cdas
63be638613ef607c90ab6529
9 janvier 2023
[K] [D] [W] né le 06 Mai 1958 à [Localité 6] (Portugal) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Hervé GERBI de la SELARL GERBI, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Thibaut HEMOUR,
1ère chambre civile B
616318c3e0639f4f1a04a523
7 février 2012
Cet expert, qui avait dû suspendre ses opérations en raison de l'état de santé de Monsieur [G], a déposé son rapport le 25 juin 2008.
Chambre commerciale
69f19a89cdc6046d47edeae6
28 avril 2026
[I] [X] en qualité d'expert a été confirmée et infirmée en ce qu'elle a accordé une provision à la société Trilles. Le rapport de l'expert judiciaire a été déposé le 20 août 2023.
4e chambre civile
63d37a7bd1bc2605de4b49c4
26 janvier 2023
Se plaignant de défauts affectant le véhicule vendu, Madame [Z] a sollicité et obtenu une expertise judiciaire.
7ème Chambre
DTA_2100235_20230206
6 février 2023
Thébault, rapporteur ; - les conclusions de Mme Therby-Vale, rapporteure publique ; Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2211367_20230227
27 février 2023
Thébault, rapporteur. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
677d8ef7b032d83cfd3ea156
7 janvier 2025
qu’une décision a été rendue ni qu’une expertise a été ordonnée à son contradictoire, Mme [D] ayant formé sa demande d’expertise devant le juge administratif contre le CHU de [Localité 8].
677d8ef9b032d83cfd3ea191
EK KIKONIC EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le sept Janvier à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons rendu l’ordonnance
Chambre civile TGI
6450a8e8902eadd0f86b8def
28 avril 2023
Pour ordonner le rétablissement du chemin sur toute sa longueur suivant le plan dressé par l'expert, l'arrêt constate, en premier lieu, qu'il ressort du rapport d'expertise que le chemin [T] avait une
Chambre 1-2
642fb561cece1704f574736b
6 avril 2023
JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Thibault POZZO DI BORGO, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 février 2023
67f6cc27a9d5adc260622e7c
du contrôle de l’expertise ; DISONS que l’expert commencera ses opérations dès qu’il aura été avisé par le greffe que la consignation ou que le montant de la première échéance dont la consignation a
Chambre 1-4
62da3db92eb797effb070152
21 juillet 2022
Roselyne (SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, et assistée par Me Sandra KUNTZ, avocat au barreau de TOULON, plaidant INTIMEE S.A.R.L.
6253ca9abd3db21cbdd8b821
16 janvier 2008
Il résulte du rapport d'expertise amiable du docteur H... que Antoine X... conserve des séquelles de ces blessures.
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