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10 076 résultats pour « méditerranée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01014

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

B... et R... ont été engagés par la société Méditerranéenne de sécurité, devenue Arcosur, en qualité d'agent d'exploitation de sûreté aéroportuaire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01015

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 25 avril 2018), Mme S... a été engagée par la société Méditerranéenne de sécurité, devenue Arcosur, en qualité d'agent d'exploitation de sûreté aéroportuaire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01016

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Selon les arrêts attaqués (Bastia, 25 avril 2018), Mme S... et trois autres salariées ont été engagées par la société Méditerranéenne de sécurité, devenue Arcosur, en qualité d'agent d'exploitation de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01017

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

T... a été engagé par la société Méditerranéenne de sécurité, devenue Arcosur, en qualité d'agent d'exploitation de sûreté aéroportuaire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01018

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

A... a été engagé par la société Méditerranéenne de sécurité, devenue Arcosur, en qualité d'agent d'exploitation de sûreté aéroportuaire.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105976_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Béziers-Méditerranée enregistré le 17 mars 2023 et de condamner M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25TL00678_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

A... a demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner solidairement la commune de Saint-Thibéry et la communauté d’agglomération Hérault Méditerranée à lui verser une somme de 108 607,52

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202565_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Par une décision du 18 mars 2022, la présidente du CIAS Corbières Méditerranée a refusé le renouvellement de son contrat.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102864_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

B, et de Me Gimenez, représentant l'OPHLM Béziers méditerranée habitat. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300207_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Par une décision du 18 mars 2022, la présidente du CIAS Corbières Méditerranée a refusé le renouvellement de son contrat.

Source officielle
CE

2 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007796448

Admin. suprême

20 septembre 1991

20 septembre 1991

Devys, Auditeur, - les observations de Me Henry, avocat de la SOCIETE "HALL MEDITERRANEE SERVICE" -H.M.S. et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452600.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la métropole Toulon Provence Méditerranée n'est pas admis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2502560_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

A B, représentés par la Selarl Lysis Avocats demandent au tribunal : 1°) de condamner solidairement la communauté d'agglomération Béziers-Méditerranée (CABEME) et la Sas L'eau de Béziers Méditerranée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210611_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

devenue Eiffage Génie Civil et Forclum Méditerranée, devenue Eiffage Energies Systèmes-Méditerranée et la société QBE en sa qualité d'assureur de la société Clemessy, devenue Eiffage Energie Systèmes-Clemessy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2304171_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

En l'espèce, la métropole Toulon Provence Méditerranée demande au juge des référés d'enjoindre à la société Groupama Méditerranée de poursuivre l'exécution de ses obligations contractuelles postérieurement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2403334_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Article 2 : Les conclusions de Sète Agglopole Méditerranée en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2103473_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

syndicale du village de la mer, représentée par Me Marin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet, née le 1er novembre 2021, par laquelle la communauté de communes " Méditerranée

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf4a0de54ff609f7ec6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Méditerranée, et ses conséquences, n'étant pas critiqués, la cour n'en est pas saisie. 2.2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d50

Appel

29 avril 2004

29 avril 2004

STE MEDITERRANEE C/ S.A MMA IARD venant aux droit de WINTERHUR S.A. DEFONTAINE S.A.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04222_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

Toutefois, il ressort des statuts de l'association SOS Méditerranée France que celle-ci a pour objet, notamment, de " sauver la vie des personnes en détresse, en mer Méditerranée " et qu'elle " est une

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SBG méditerranée

SIREN 106272263GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

mise en activité de la société.

23/09/2026

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Dépôts des comptes

Conchyliculteurs de Méditerranée

SIREN 980308126GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Méditerranée

SIREN 978750610GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Société Alpes Méditerranée Travaux Publics

SIREN 981673270GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GRANDEUR NATURE JARDINS ET PAYSAGES MÉDITERRANÉENS

SIREN 910601335GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

17/09/2026

Voir →