Codes de loi français

Article Annexe

-Tous ouvrages : les ouvrages, les machines, le matériel et l'outillage établis en vertu de la présente concession seront mis en œuvre selon les règles de l'art et constamment entretenus en parfait état par les soins du concessionnaire et à ses frais.

Article Annexe II

d'occasion ou déjà utilisés par l'exploitant et éventuellement d'éléments neufs, après l'entrée en vigueur du décret n° 2008-1458 du 30 décembre 2008 pris pour l'application de la loi n° 2008-136 du 13 février 2008 relative à la sécurité des manèges, machines

Article ANNEXE

En dehors de cette période, des opérations de nature différente (maintenance, mise en veille de machines, etc.) mais générant peu ou pas de bruit peuvent avoir lieu.

Article Annexe I

En dehors de cette période, des opérations de nature différente (maintenance, mise en veille de machines, etc.) mais ne générant peu ou pas de bruit peuvent avoir lieu.

LEGIARTI000026841088

fabrication du steak haché et l'effet sur la texture du produit est possible sous réserve que le cahier des charges détaille les éléments différenciants et cadre leur mise en œuvre, par exemple "steak haché à basse pression" dans le cas d'utilisation de machine

Article Annexe I

Les informations relatives aux risques divers (produits, machines, situations, etc.)

Article Annexe IIc

analyser correctement un problème, à justifier les résultats obtenus et à apprécier leur portée ; - d’apprécier leurs qualités dans le domaine de l’expression écrite et de l’exécution de tâches diverses (tracés graphiques, calculs à la main ou sur machine

Article Annexe I

Ces stocks sont : - soit placés dans des armoires métalliques ou constituées de matériaux ignifugés ; - soit isolés par des murs coupe-feu de degré deux heures des machines de production et des locaux destinés au stockage de papier ou de cartons.

Article Annexe I

les différents postes de travail ; - l'installation de robinets-poussoirs sur les points de distribution d'eau et de vannes-pistolets sur les flexibles de lavage ; - la programmation de la quantité d'eau désirée ou du temps de remplissage (pour les machines

Article Annexe

Physiologie : - facteurs liés au milieu, au type de vol et à la machine : hypoxie, dysbarisme, contraintes sonores, thermiques, visuelles, troubles de l'orientation ; - facteurs humains du domaine organique et sensoriel : hygiène de vie, affections médicales

Article Annexe I (suite)

4.3.2.13 PCH élément 2/ Aides pour régler la hauteur du mobilier 4.3.2.14 PCH élément 2/ Equipement de sécurité pour la maison et autres locaux 4.3.2.15 PCH élément 2/ Aides optiques 4.3.2.16 PCH élément 2/ Dispositifs de sortie pour ordinateurs, machine

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

Le dispositif doit être conçu, construit et installé de façon à empêcher toute fuite de substances toxiques ou inflammables ou d'agents d'extinction dans les locaux d'habitation et de service, les postes de sécurité et les locaux de machines. 2.1.4.

Article Annexe 1

CUISINES MAGASINS Stations de contrôle ― A0 A0/B15 (1) A30 A60 A60 A30/A60 (5) Cages d'escaliers ― A0 A30 A60 A60 A30 Aires de rassemblement ― A30/B15 (2) A60 A60 A30/A60 (5) Locaux d'habitation -/A0/B15 (3) A60 A60 A30 Salles des machines

Article IV

immobilières (sauf administration d'immeuble) : sans personnel technique ou d'entretien. 70. 3AB 1, 60 Administration d'immeubles. 70. 3CA 1, 30 Concierges et employés d'immeubles. 70. 3CB 2, 90 TC Location de véhicules automobiles, de machines

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

-lorsqu'ils doivent être effectués sur des terrains humides ou des marais à l'exception, en Guyane, de travaux de recherche exécutés, à terre, sans utilisation directe de l'énergie mécanique fournie par l'action d'une machine ; -lorsqu'il est prévu que

Article 244 quater I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

d'investissement soumis à l'agrément prévu au VIII, qui entrent dans la détermination du résultat imposable, en vue de la production ou de l'acquisition des actifs corporels et incorporels suivants : 1° Les bâtiments, les installations, les équipements, les machines

Article Annexe

bâtiments d'élevage portant sur : - l'aspect extérieur : propreté, accès stabilisé, rangement, débroussaillage ; - la salle de préparation de l'aliment liquide : propreté ; identification et propreté du stockage, nettoyage des silos, nettoyage des machines

Article 1

IV Technicien régleur sur machines-outils à commande numérique. 251 u 5 ans Centre régional des techniques avancées (CERTA).

Article 230-2.09

En tout état de cause, les ouvertures de la machine, même à l'intérieur des espaces fermés, doivent être obligatoirement munies d'un surbau de 600 mm de hauteur. 8.2.2. L'angle de chavirement statique us ne doit pas être inférieur à 55°.