X...se voyait notifier par courrier du 4 juin 2008, une mise à pied de 10 jours, du 9 juin au 18 juin 2008, au motif que malgré les instructions données, le salarié laissait dans les champs les sacs d'engrais

Elle invoquait un harcèlement de la part de cette dernière qui n'acceptait aucune remarque et se serait montrée odieuse envers Mme Mireille Y..., la maltraitant verbalement au point que celle-ci voyait

. ********************* La Selarl Mary-Laure GASTAUD, ès qualités de mandataire, a fait connaître, par un courrier du 25 mars 2022, qu'elle ne voyait aucune objection à la réformation du jugement

Il a ajouté que la débitrice se déclarait séparée, mais qu'il la voyait régulièrement avec son compagnon.

en place pour la fin de journée du vendredi ; Il est constant que le tribunal doit se placer au moment de la demande pour statuer, soit à la date du 30 novembre 2023 et à cette date, l'enfant [C] voyait

Elle ne voyait plus de sens à continuer de subir un déclin de ses facultés physiques ou psychiques Par la suite, la requérante contacta plusieurs autorités en vue de l’obtention d’un permis d’acquisition

société EDITIONS DIPA BURDA ; que l'arrêt du 9 juin 2006 est devenu exécutoire à son encontre par la signification du 17 juillet 2006 ; que, dûment avertie de l'interdiction qui lui était faite, elle se voyait

fonctions de chef du personnel de l'usine, X... avait versé aux débats une lettre du 1er avril 1983 adressée par lui à Y..., et dans laquelle étaient définies les fonctions que le chef du personnel se voyait

Monsieur X... puisque celui-ci conservait la responsabilité du portefeuille des marques ; que mieux, alors qu'il gérait en 2004 un portefeuille de marques pour un chiffre d'affaires de 33.462.000 €, il se voyait

Le 04 septembre [F] [D] faisait l'objet d'un contrôle d'identité dans le cadre d'une réquisition du procureur de la République et se voyait placé en rétention judiciaire pour se voir notifier un jugement

Par message en retour du 15 juin 2023, le conseil de Mme [T] a fait savoir qu'il ne voyait pas d'inconvénient à la prise en compte de ces conclusions.

Le 09 mars 2023, [F] [E] était interpellé et placé en garde à vue dans le cadre d'une procédure pénale à l'issue de laquelle il se voyait notifier une convocation par officier de police judiciaire pour

Caroline DERNIAUX, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT ------ FAITS ET PROCÉDURE Le 7 avril 2011, [M] [H] se voyait

: FAITS ET PROCÉDURE Le 30 juillet 2023, [F] [Y] était interpellé et placé en garde à vue pour menaces de mort à l'égard d'un professionnel de la santé, procédure à l'issue de laquelle il se voyait

Elle voyait plusieurs spécialistes. Elle voulait se reposer dans un cadre non toxique. Elle souhaite sortir de l'hôpital.

Des éléments de persécution sont rapportés - il voyait des hommes entrés au domicile - ainsi qu'une diminution du temps de sommeil depuis une semaine.

J’étais chez ma copine, mon père ne me voyait pas trop. Ce n’est pas ma place ici, je n’arrive pas à me concentrer, je fais que du sport.

L'agent judiciaire de l'Etat souligne quant à lui qu'il s'agissait d'une première incarcération pour le requérant, alors âgé de 43 ans, lequel était sans hébergement fixe, ne travaillait plus et ne voyait

Le 31 mai 2025 [T] [D] était interpellé alors qu'il circulait à bord d'un train sans billet et se voyait placer en retenue administrative.

Monsieur [U] [R] confirme à l’audience qu’il ne voyait plus sa mère depuis de nombreuses années.