Elle est allée chercher les clés et son badge puis elle a signé et elle est partie travailler.

Trattato CECA - Quinto codice degli aiuti alla siderurgia - Competenza ratione temporis della Commissione - Art.87, n.2, lett. c),CE - Procedimento di privatizzazione - Criterio dell'investitore privato - Bando

#Petición de decisión prejudicial: Gerechtshof 's-Gravenhage - Países Bajos.

à 21h11, soit avec 11 minutes de retard, - Le vendredi 22 juin 2018, vous avez badgé à 13h11, soit avec 11 minutes de retard, - Le samedi 23 juin 2018, vous avez badgé à 21h12, soit avec 12 minutes

enseignement théorique obligatoire à valider pour le deuxième cycle des études médicales, y compris en 6ème année et il a largement réalisé les 2 fois 20h de MOOC requis à travers l'obtention de 2 badges

X... ne conteste pas que les mentions portées sur le tableau sont conformes aux relevés de péage générés par ses déplacements ; Qu'en ce qui concerne l'exploitation du télé-badge de M.

que sa carte bancaire et son badge d'accès qui étaient à l'intérieur de la housse du téléphone et de s'enfuir.

#Petición de decisión prejudicial: College van Beroep voor het bedrijfsleven - Países Bajos.

    La Constitution du Land de Bade-Wurtemberg L’article 14 § 1 de la Constitution du Land de Bade-Wurtemberg dispose   : «   La scolarité est obligatoire.   » 3.

D'autre part, s'agissant du badge d'accès au coffre, la société établit également que les salariés intérimaires, certes non titulaires du badge nécessaire, avaient pour seule obligation de solliciter l'accès

La résidence est composée de 5 bâtiments A, B, C, D, E et sur le toit du bâtiment D, sont implantées deux piscines, l'une intérieure, l'autre extérieure, accessibles par un ascenseur, nécessitant un badge

. # Petición de decisión prejudicial: Raad van State - Países Bajos. # Medio ambiente - Residuos - Reglamento (CEE) nº259/93 - Directiva 75/442/CEE - Tratamiento de residuos en varias etapas - Utilización

materiales de multiplicación de hortalizas, distintos de las semillas - Anexo II - Catálogo común de variedades de especies de plantas hortícolas - Normativa nacional por la que sólo se pueden comercializar bajo

#Petición de decisión prejudicial: College van Beroep voor het bedrijfsleven - Países Bajos.

. # Richard Meyer-Uetze KG gegen Hauptzollamt Bad Reichenhall. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundesfinanzhof - Deutschland. # Zollwert - Einheitlicher Preis für Bestimmungsort. # Rechtssache 84/79.

#Parma Handelsgesellschaft mbH gegen Hauptzollamt Bad Reichenhall.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Finanzgericht München - Deutschland.#Sauerkirschen in Sirup - Definition.#Rechtssache C-246/90.

. # Petición de decisión prejudicial: Centrale Raad van Beroep - Países Bajos. # Seguridad Social - Titulares de pensiones o de rentas y miembros de su familias que residen en un Estado miembro distinto

Badi, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M. Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.