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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2212731_20231009
9 octobre 2023
Liao s'est vu délivrer une autorisation de travail afin de pouvoir le recruter en qualité de cuisinier en contrat à durée indéterminée. Il ressort, par ailleurs, des pièces du dossier que M.
7ème Chambre
DTA_2309573_20260216
16 février 2026
les éléments suivants : /1° Literie comprenant couette ou couverture ; /2° Dispositif d'occultation des fenêtres dans les pièces destinées à être utilisées comme chambre à coucher ; / 3° Plaques de cuisson
DTA_2204287_20221214
14 décembre 2022
A a sollicité la délivrance d'un visa de long séjour afin d'occuper un emploi de cuisinier en spécialités turques.
DTA_2206673_20230710
10 juillet 2023
Mme D a sollicité la délivrance d'un visa afin d'occuper un emploi de cuisinière.
17e Chambre B
616290cbe498f0b428bb832e
13 décembre 2012
- confirmer le jugement en ce qu'il a dit qu'il a bien été engagé par la S.N.C BANANA CAFÉ du 19 avril 2009 au 1er juillet 2009 inclus en qualité de cuisinier pour un salaire de 3 000,00 euros nets
5ème chambre
DCA_24NT01111_20241217
17 décembre 2024
Mme A s'est vu accorder le 6 décembre 2021 une autorisation de travail pour un emploi de cheffe cuisinière au sein de l'entreprise Pastel Nabou.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2409716_20240723
23 juillet 2024
Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite compte tenu : * de la nécessité pour l'hôtel de recruter une cuisinière, en remplacement de l'épouse du gérant, atteinte d'une grave maladie
5fdd71c325e8551dfbbdabea
13 septembre 2018
X... fait valoir qu'ayant obtenu son CAP de cuisinier en 1985, il a exercé des responsabilités d'un Chef cuisinier auprès d'autres employeurs, a travaillé dans des établissements réputés, ce dont la presse
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0928DEC001411817
28 septembre 2021
Il observa que l’administration de la prison de Giurgiu avait procédé à l’aménagement d’une cuisine séparée comportant des plaques de cuisson, un réfrigérateur et des ustensiles de cuisine, que les détenus
5ème chambre sociale PH
631834c90876004f131a5ff5
6 septembre 2022
[A] [O] a été embauché par la société NIM-B en qualité de cuisinier, par contrat à durée indéterminée à temps complet à compter du 24 novembre 2015.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201528
30 novembre 2017
1998 modifiée, dans sa rédaction issue de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012, applicable au litige ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'affecté dès son embauche, le 4 mai 1987, en qualité de cuisinier
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fca5be4f5dbe63386db8ad2
12 novembre 2020
demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Hugo Tahar JALAIN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [B] [H] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 7] de nationalité Française Profession : Cuisinier
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00459
8 avril 2021
C... a été engagé par la société Le Bouche à oreille (la société), à compter du 24 février 2003, en qualité d'agent de restauration - cuisinier, sans contrat de travail écrit. 2.
6137237fcd5801467740a8d2
2 mai 2000
Y... a été engagé le 1er octobre 1993, en qualité de cuisinier, par la société Sole d'Italia dans le cadre d'un contrat de qualification d'une durée de deux ans ; que, le 7 décembre 1993, l'employeur a
comm
613723e9cd5801467740fc5d
8 octobre 2002
(consorts X...) ont déposé, le 5 décembre 1988, un brevet, délivré le 12 avril 1992, et publié sous le n° 2 639 813, portant sur "un appareil de type barbecue pour la cuisson d'aliments par la chaleur
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00935
8 octobre 2025
[E] a été engagé en qualité de marin-cuisinier par la société Sea Investments suivant contrat à durée déterminée du 5 mai au 30 septembre 2019 afin d'exercer sa prestation de travail à bord d'un navire
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00464
20 mai 2026
[T] a été engagé en qualité de cuisinier par la congrégation des Soeurs du bon secours suivant contrat à durée indéterminée du 20 février 2006.
Cour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e36
27 avril 2004
GARONNE ses activit s n'ont jamais vari , celles-ci consistant uniquement en l'exercice de son art en cuisine.
627b55c576c5d9057df80135
10 mai 2022
[I] de devenir leur chef de cuisine. M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00573
10 avril 2018
B... était occupé à découper du saumon en cuisine et M.
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