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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2212731_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Liao s'est vu délivrer une autorisation de travail afin de pouvoir le recruter en qualité de cuisinier en contrat à durée indéterminée. Il ressort, par ailleurs, des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2309573_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

les éléments suivants : /1° Literie comprenant couette ou couverture ; /2° Dispositif d'occultation des fenêtres dans les pièces destinées à être utilisées comme chambre à coucher ; / 3° Plaques de cuisson

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2204287_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

A a sollicité la délivrance d'un visa de long séjour afin d'occuper un emploi de cuisinier en spécialités turques.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2206673_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Mme D a sollicité la délivrance d'un visa afin d'occuper un emploi de cuisinière.

Source officielle
CA

17e Chambre B

616290cbe498f0b428bb832e

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

- confirmer le jugement en ce qu'il a dit qu'il a bien été engagé par la S.N.C BANANA CAFÉ du 19 avril 2009 au 1er juillet 2009 inclus en qualité de cuisinier pour un salaire de 3 000,00 euros nets

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT01111_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

Mme A s'est vu accorder le 6 décembre 2021 une autorisation de travail pour un emploi de cheffe cuisinière au sein de l'entreprise Pastel Nabou.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2409716_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite compte tenu : * de la nécessité pour l'hôtel de recruter une cuisinière, en remplacement de l'épouse du gérant, atteinte d'une grave maladie

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdd71c325e8551dfbbdabea

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

X... fait valoir qu'ayant obtenu son CAP de cuisinier en 1985, il a exercé des responsabilités d'un Chef cuisinier auprès d'autres employeurs, a travaillé dans des établissements réputés, ce dont la presse

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0928DEC001411817

Admin. suprême

28 septembre 2021

28 septembre 2021

Il observa que l’administration de la prison de Giurgiu avait procédé à l’aménagement d’une cuisine séparée comportant des plaques de cuisson, un réfrigérateur et des ustensiles de cuisine, que les détenus

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

631834c90876004f131a5ff5

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[A] [O] a été embauché par la société NIM-B en qualité de cuisinier, par contrat à durée indéterminée à temps complet à compter du 24 novembre 2015.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201528

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

1998 modifiée, dans sa rédaction issue de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012, applicable au litige ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'affecté dès son embauche, le 4 mai 1987, en qualité de cuisinier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fca5be4f5dbe63386db8ad2

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Hugo Tahar JALAIN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [B] [H] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 7] de nationalité Française Profession : Cuisinier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00459

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

C... a été engagé par la société Le Bouche à oreille (la société), à compter du 24 février 2003, en qualité d'agent de restauration - cuisinier, sans contrat de travail écrit. 2.

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a8d2

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Y... a été engagé le 1er octobre 1993, en qualité de cuisinier, par la société Sole d'Italia dans le cadre d'un contrat de qualification d'une durée de deux ans ; que, le 7 décembre 1993, l'employeur a

Source officielle
CC

comm

613723e9cd5801467740fc5d

Cassation

8 octobre 2002

8 octobre 2002

(consorts X...) ont déposé, le 5 décembre 1988, un brevet, délivré le 12 avril 1992, et publié sous le n° 2 639 813, portant sur "un appareil de type barbecue pour la cuisson d'aliments par la chaleur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00935

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[E] a été engagé en qualité de marin-cuisinier par la société Sea Investments suivant contrat à durée déterminée du 5 mai au 30 septembre 2019 afin d'exercer sa prestation de travail à bord d'un navire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00464

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

[T] a été engagé en qualité de cuisinier par la congrégation des Soeurs du bon secours suivant contrat à durée indéterminée du 20 février 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e36

Appel

27 avril 2004

27 avril 2004

GARONNE ses activit s n'ont jamais vari , celles-ci consistant uniquement en l'exercice de son art en cuisine.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c576c5d9057df80135

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[I] de devenir leur chef de cuisine. M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00573

Cassation

10 avril 2018

10 avril 2018

B... était occupé à découper du saumon en cuisine et M.

Source officielle

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