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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2404272_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Elle soutient que : - elle est atteinte de mucoviscidose, de sciatalgie, d'incontinence urinaire, et d'un diabète insulino-requérant ; - elle a subi une bilobectomie de son poumon droit en 2019 ;
Source officielleJuge social
DTA_2407196_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Elle soutient que ses pathologies, en l’espèce un diabète ainsi que des crises d’eczéma sévères lui provoquent une fatigue intense qui limite de façon importante son périmètre de marche, ne lui permet
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2501488_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Il souffre également d'un diabète de type 2, diagnostiqué en mai 2023 et soigné par Metformine, et d'une hypertension artérielle diagnostiquée en 2022, soignée par Amlor et Ramipril.
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2300215_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
béquilles ; - elle garde des séquelles d'une fracture de la tête de l'humérus gauche ; - elle a bénéficié d'une prothèse totale du genou gauche et doit être opérée du genou droit ; - elle souffre de diabète
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2205623_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Il soutient qu'il est atteint de diabétique insulinodépendant, d'artériopathie oblitérante des membres inférieures, d'insuffisance rénale sévère, des séquelles de type respiratoires et musculaires résultant
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00480_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Le requérant soutient sans précision ni justification qu'il souffre de diabète et aurait ainsi besoin de soins qui ne pourraient lui être dispensés au Bangladesh.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02457_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
A, il ne ressort pas des pièces du dossier que le traitement nécessaire à sa pathologie, un diabète de type 1, ne serait pas disponible en Côte d'Ivoire.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03041_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Si Mme A, qui souffre de diabète, d'obésité morbide, d'hypertension, d'arthrose, de myomes utérins, de néphrectomie, d'insuffisance rénale, de coliques néphrétiques, de douleurs lombaires et de cataracte
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05255_20240222
22 février 2024
22 février 2024
A est atteint de diabète de type 2.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305448_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Toutefois, les requérants ne justifient pas, par la production d'un article du " Vidal " sur le diabète de type 2 et d'ordonnances comportant des prescriptions médicales, que l'état de santé de M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-116851
29 janvier 2013
29 janvier 2013
He also alleges that because of the poor conditions of detention, he has contracted tuberculosis and C-hepatitis and has developed type II diabetes during his detention.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2201463_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'enfant des requérants né en 2016 a été découvert atteint de diabète de type 1 au cours de l'année 2017 et d'une maladie coeliaque en octobre 2019.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1108JUD000296213
8 novembre 2016
8 novembre 2016
In addition, he was taken for specialist diabetes and nutrition examinations at the Baia Mare County Hospital nine times between 24 May 2013 and 2 October 2014. 14.
Source officielleChambre 1-11 HO
69e07e43cdc6046d476a957e
14 avril 2026
14 avril 2026
Le diable Satan m'a soufflé de coucher avec des filles de 11 ans donc j'ai mis la musique très fort pour ne plus l'entendre, je n'ai jamais couché avec des filles de moins de 18 ans.
Source officielleRétention admin étrangers
69d561f1cdc6046d4771439b
7 avril 2026
7 avril 2026
asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Imen BICHAOUI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Diana
Source officiellecomm
6137239ecd5801467740c1bd
9 mai 2001
9 mai 2001
jugeant, de son seul point de vue, que "..le bordereau, s'il comporte des fautes d'orthographe, de frappe et des erreurs de traduction en langue française -il y est mentionné échiance de la criance, dibiteur
Source officiellecomm
613723dbcd5801467740f18a
24 septembre 2002
24 septembre 2002
en 1990 et 1991, sur le fondement de la procédure de l'abus de droit, à quatre sociétés du "groupe" Guyomarc'h : Guyomarc'h alimentaire, Royal canin, Guyomarc'h nutrition animale, devenue Evialis, et Diana
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045834321
11 mars 2021
11 mars 2021
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation et la Durée du Travail sur le Site d'Activités de Choisy-le-Roi (DIAMANT GRAPHIC)
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2724329-2974120
30 avril 2009
30 avril 2009
On 14 March 1997 he was declared unfit for military service as he was suffering from diabetes (diabetes mellitus type 1).
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63ca42ea9066fd7c90fc26c5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Il conteste tout antécédent médical et tout état antérieur interférent, l'existence d'un diabète ne pouvant interagir avec les séquelles douloureuses d'un canal carpien droit.
Source officiellePage 62 sur 373