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1 698 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64a660a4bbd03a05db96545b

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[L] qui mentionnent une coxalgie gauche et gonalgies bilatérales, qui sont des lésions dont le siège est totalement différent de la maladie déclarée le 14 octobre 2019 et qui au surplus ont fait l'objet

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64379d2e9477fe04f5cc6250

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Surdité à 67% gauche + gonalgie gauche'.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

64fab9a70f624005e653f3b5

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ainsi, selon l'expert, 'les séquelles objectives constatées sont : - gonalgie droite et douleur de la cheville droite lors de certains efforts avec station debout prolongée douloureuse et station assise

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

627218df228a02057de674e2

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

2018, la Caisse a maintenu le taux d'incapacité permanente de Monsieur [P] [K] à 30%, par décision du 29 octobre 2018, les conclusions du service médical mentionnées sur cette notification étant: « gonalgies

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6969f7cdcdc6046d477f34c6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

S'agissant de son traumatisme au genou droit en soulevant du poids, l'expert a conclu que la lésion est une gonalgie droite sur un mouvement de rotation sur des antécédents de dysplasie rotulienne qui

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216760c8ec436236debee4

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

2022 et suivant un courrier daté du 22 février 2022, il a été notifié à la société un taux d’incapacité permanente fixé à 2 % à compter du 4 février 2022, les conclusions médicales faisant état de « gonalgie

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67002fe9c34eb4cc85782e5b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

constatations médicales opérées dans les suites du sinistre : une contusion du genou droit et du sacrum immédiatement mise en évidence par le médecin du service des urgences de la Clinique [9], des gonalgies

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901d11af84b0bef080c8a8

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

. – Des gonalgies droites en lien avec une chondropathie fémoropatellaire médiane et fémorotibiale interne de grade II du genou droit ainsi qu'une lésion méniscale interne droite.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789fa490c7dc206c9eb7e71

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Madame [O] [E] (décédée le 12 février 2024) INTERVENANT VOLONTAIRE : Madame [K] [J] [E], ès qualités d'héritière de feue [O] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Nicolas Gonand

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

67f0264102fc178212f7f336

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

devient aléatoire ou incertain compte tenu de l’appréciation du juge du fond notamment; Attendu que dans les suites de cet accident, Monsieur [C] [W] a été blessé et a présenté des cervicalgies et des gonalgies

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66104648c9ea95b316fe40bf

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Le 15 janvier 2020, monsieur [Z] [L] a déclaré une deuxième rechute pour “ genou gauche aggravation de la symptomatologie méniscale avec gonalgie et raideur”.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a77d428121050008662bac

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

APPELANT Monsieur [K] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (Toque 20) INTIMÉE Caisse CARPIMKO [Adresse

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa219aa34ad10008581817

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[N] présente donc des gonalgies invalidantes bilatérales avec importances restrictions du périmètre de marche et diminution des secteurs de mobilité articulaire chez un patient présentant un excès pondéral

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f95098de0ebe408dac77b7

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

trapézométacarpienne gauche, - un certificat médical du Docteur [P] du 6 février 2025 attestant que Madame [S] est actuellement handicapée par un syndrome polyalgique associant douleur du poignet gauche, gonalgie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2600072_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile dès lors qu’elle a été contaminée par le VIH, qu’elle a été atteinte d’une hépatite B, qu’elle souffre d’un syndrome dépressif et de gonalgies

Source officielle
TA

Référés

DTA_2500336_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

A..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler : - l’arrêté du 6 février 2025 par lequel le préfet de la Haute-Corse a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligé à quitter

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603390fb826bcd43c6faacd9

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

D0289 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Février 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034838c2d82157120528bad

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60349cacb4e7eb892ba6ce27

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Monsieur Marc BAILLY, Conseiller Madame Muriel GONAND, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60350fb356ba433c44ffb134

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

L'affaire a été débattue le 02 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle

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