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AND
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
64a660a4bbd03a05db96545b
5 juillet 2023
[L] qui mentionnent une coxalgie gauche et gonalgies bilatérales, qui sont des lésions dont le siège est totalement différent de la maladie déclarée le 14 octobre 2019 et qui au surplus ont fait l'objet
Chambre 4-8
64379d2e9477fe04f5cc6250
7 avril 2023
Surdité à 67% gauche + gonalgie gauche'.
Chambre sociale TASS
64fab9a70f624005e653f3b5
6 septembre 2023
Ainsi, selon l'expert, 'les séquelles objectives constatées sont : - gonalgie droite et douleur de la cheville droite lors de certains efforts avec station debout prolongée douloureuse et station assise
Chambre Sociale-Section 3
627218df228a02057de674e2
3 mai 2022
2018, la Caisse a maintenu le taux d'incapacité permanente de Monsieur [P] [K] à 30%, par décision du 29 octobre 2018, les conclusions du service médical mentionnées sur cette notification étant: « gonalgies
4ème Chambre Section 3
6969f7cdcdc6046d477f34c6
15 janvier 2026
S'agissant de son traumatisme au genou droit en soulevant du poids, l'expert a conclu que la lésion est une gonalgie droite sur un mouvement de rotation sur des antécédents de dysplasie rotulienne qui
CTX PROTECTION SOCIALE
66216760c8ec436236debee4
17 avril 2024
2022 et suivant un courrier daté du 22 février 2022, il a été notifié à la société un taux d’incapacité permanente fixé à 2 % à compter du 4 février 2022, les conclusions médicales faisant état de « gonalgie
Quatrième Chambre
67002fe9c34eb4cc85782e5b
1 octobre 2024
constatations médicales opérées dans les suites du sinistre : une contusion du genou droit et du sacrum immédiatement mise en évidence par le médecin du service des urgences de la Clinique [9], des gonalgies
Serv. contentieux social
66901d11af84b0bef080c8a8
11 juillet 2024
. – Des gonalgies droites en lien avec une chondropathie fémoropatellaire médiane et fémorotibiale interne de grade II du genou droit ainsi qu'une lésion méniscale interne droite.
2ème Chambre
6789fa490c7dc206c9eb7e71
16 janvier 2025
Madame [O] [E] (décédée le 12 février 2024) INTERVENANT VOLONTAIRE : Madame [K] [J] [E], ès qualités d'héritière de feue [O] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Nicolas Gonand
Référés Cabinet 3
67f0264102fc178212f7f336
4 avril 2025
devient aléatoire ou incertain compte tenu de l’appréciation du juge du fond notamment; Attendu que dans les suites de cet accident, Monsieur [C] [W] a été blessé et a présenté des cervicalgies et des gonalgies
66104648c9ea95b316fe40bf
5 avril 2024
Le 15 janvier 2020, monsieur [Z] [L] a déclaré une deuxième rechute pour “ genou gauche aggravation de la symptomatologie méniscale avec gonalgie et raideur”.
Chambre Sociale
65a77d428121050008662bac
15 janvier 2024
APPELANT Monsieur [K] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (Toque 20) INTIMÉE Caisse CARPIMKO [Adresse
2EME PROTECTION SOCIALE
65aa219aa34ad10008581817
18 janvier 2024
[N] présente donc des gonalgies invalidantes bilatérales avec importances restrictions du périmètre de marche et diminution des secteurs de mobilité articulaire chez un patient présentant un excès pondéral
68f95098de0ebe408dac77b7
6 octobre 2025
trapézométacarpienne gauche, - un certificat médical du Docteur [P] du 6 février 2025 attestant que Madame [S] est actuellement handicapée par un syndrome polyalgique associant douleur du poignet gauche, gonalgie
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2600072_20260130
30 janvier 2026
code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile dès lors qu’elle a été contaminée par le VIH, qu’elle a été atteinte d’une hépatite B, qu’elle souffre d’un syndrome dépressif et de gonalgies
Référés
DTA_2500336_20250318
18 mars 2025
A..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler : - l’arrêté du 6 février 2025 par lequel le préfet de la Haute-Corse a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligé à quitter
Pôle 5 - Chambre 6
603390fb826bcd43c6faacd9
19 mai 2017
D0289 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Février 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND
6034838c2d82157120528bad
25 novembre 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND
60349cacb4e7eb892ba6ce27
4 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Monsieur Marc BAILLY, Conseiller Madame Muriel GONAND, Conseillère
60350fb356ba433c44ffb134
24 juin 2016
L'affaire a été débattue le 02 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
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