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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_1910861_20230614
14 juin 2023
césarienne aurait dû être réalisée ; - le centre hospitalier de Laval a également commis plusieurs fautes dans la prise en charge de l'enfant A B à compter de sa naissance ; l'encéphalopathie anoxo-ischémique
2e Section - 1re Chambre
DTA_2514602_20260224
24 février 2026
C... produit le justificatif de son inscription en troisième année de Bachelor « Management et gestion des PME » auprès de l’ISCM Business School mais se dispense de donner toutes indications quant au
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0920DEC004622711
20 septembre 2016
d’identifier la cause de l’insuffisance hépatique avec certitude   : «   Le diagnostic peut indiquer une hépatite aiguë virale, un sepsis hépatique avec une inflammation ou une hépatite ischémique
Chambre civile 1
69cef88bcdc6046d47ead577
2 avril 2026
; une éventration abdominale compliquée de troubles fonctionnels digestifs ; une névralgie intercostale droite majorant une dyspnée chronique sur insuffisance cardiaque chronique sur cardiopathie ischémique
Chambre 4-8b
6698b061e6ed70c67f6448eb
12 juillet 2024
provoquée par une exposition régulière à l'amiante, alors qu'il était âgé de 75 ans, le diagnostic ayant été posé le 7 août 2017, qu'il a subi des souffrances physiques importantes (choc septique sur ischémie
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2500521_20250911
11 septembre 2025
fondement des dispositions de l'article L. 1142 -1 du code de la santé publique ; - les séquelles dont E A demeure atteint sont en lien avec la survenue d'une complication opératoire due à une ischémie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100146
26 février 2020
se démarquant du premier sur le suivi du patient qu'il décrit comme également conforme aux règles de l'art ; qu'il commentait ensuite la complication présentée par M, C... qu'il décrivait comme une ischémie
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02612_20221013
13 octobre 2022
Lors de la seconde intervention, un accident vasculaire cérébral ischémique lié à la dissection de la paroi interne de la carotide a provoqué une hémiplégie droite accompagnée d'autres séquelles neurologiques
6e Section - 1re Chambre
DTA_1924601_20221021
21 octobre 2022
le 7 août 1958, a été admis le 27 septembre 2016 à 12h20 au service des urgences de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, lequel dépend de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour une ischémie
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00842_20250617
17 juin 2025
L'enfant Ruben C est né en souffrant d'une anoxo-ischémie majeure et est décédé le 7 juillet 2011.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00856_20250506
6 mai 2025
substituables par d'autres molécules ; - il produit des éléments établissant que le resitune et le candesartan ne sont pas disponibles au Sénégal ; - son état de santé, caractérisé par une cardiopathie ischémique
ECLI:CE:ECHR:2007:0925DEC004553106
25 septembre 2007
Selon le diagnostic du Dr C., le requérant était atteint d’une insuffisance respiratoire chronique et d’un dysfonctionnement des bronches, doublés d’une cardiopathie ischémique et d’un état dépressif-réactif
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2613121_20260506
6 mai 2026
du 16 avril a observé des anomalies bilatérales et diffuses de signal, notamment du ruban cortical, des noyaux gris centraux et de la corona radiata devant faire évoquer une encéphalopathie anoxo-ischémique
2ème Chambre
69d96da4cdc6046d47d0d75f
9 avril 2026
[Z] a été victime d’un accident vasculaire cérébrale ischémique.
2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90c39cffb4f13674433
6 septembre 2022
présentait un trouble du rythme cardiaque qui a justifié son hospitalisation pour un infarctus, traité par l'implantation d'un défibrillateur cardiaque en prévention secondaire sur une cardiopathie ischémique
RETENTIONS
625bae5544cde4277d1bd54f
15 avril 2022
cause ; Attendu que le conseil de [T] [E] soutient que l'autorité administrative a commis une erreur d'appréciation s'agissant de l'examen de sa vulnérabilité puisqu'il souffre d'une cardiopathie ischémique
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-147360
25 septembre 2014
que l’accouchement ne comportait pas de risque particulier   ; que le recours à l’utilisation d’un forceps était correct   ; que le bébé avait été atteint d’une lésion cérébrale hypoxique-ischémique
JLD
68e41a98681ed727f2a52538
3 octobre 2025
entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Catherine AYMARD, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me ELIF ISCEN
CTX PROTECTION SOCIALE
6967ecd2cdc6046d474feab2
13 janvier 2026
Le médecin consultant note également dans les antécédents de l’assuré un diagnostic de cardiopathie ischémique chronique depuis le 01/07/2011.
69005dfd2481d356bd175367
27 octobre 2025
même, rédigée en ces termes «'le salarié a déclaré ne pas se sentir bien et avoir une douleur au bras gauche et à la poitrine'», accompagnée d'un certificat médical initial faisant état d'un AVC ischémique
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