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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_1910861_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

césarienne aurait dû être réalisée ; - le centre hospitalier de Laval a également commis plusieurs fautes dans la prise en charge de l'enfant A B à compter de sa naissance ; l'encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2514602_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

C... produit le justificatif de son inscription en troisième année de Bachelor « Management et gestion des PME » auprès de l’ISCM Business School mais se dispense de donner toutes indications quant au

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0920DEC004622711

Admin. suprême

20 septembre 2016

20 septembre 2016

d’identifier la cause de l’insuffisance hépatique avec certitude   : «   Le diagnostic peut indiquer une hépatite aiguë virale, un sepsis hépatique avec une inflammation ou une hépatite ischémique

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cef88bcdc6046d47ead577

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

; une éventration abdominale compliquée de troubles fonctionnels digestifs ; une névralgie intercostale droite majorant une dyspnée chronique sur insuffisance cardiaque chronique sur cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6698b061e6ed70c67f6448eb

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

provoquée par une exposition régulière à l'amiante, alors qu'il était âgé de 75 ans, le diagnostic ayant été posé le 7 août 2017, qu'il a subi des souffrances physiques importantes (choc septique sur ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2500521_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

fondement des dispositions de l'article L. 1142 -1 du code de la santé publique ; - les séquelles dont E A demeure atteint sont en lien avec la survenue d'une complication opératoire due à une ischémie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100146

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

se démarquant du premier sur le suivi du patient qu'il décrit comme également conforme aux règles de l'art ; qu'il commentait ensuite la complication présentée par M, C... qu'il décrivait comme une ischémie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02612_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Lors de la seconde intervention, un accident vasculaire cérébral ischémique lié à la dissection de la paroi interne de la carotide a provoqué une hémiplégie droite accompagnée d'autres séquelles neurologiques

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_1924601_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

le 7 août 1958, a été admis le 27 septembre 2016 à 12h20 au service des urgences de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, lequel dépend de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour une ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00842_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

L'enfant Ruben C est né en souffrant d'une anoxo-ischémie majeure et est décédé le 7 juillet 2011.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00856_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

substituables par d'autres molécules ; - il produit des éléments établissant que le resitune et le candesartan ne sont pas disponibles au Sénégal ; - son état de santé, caractérisé par une cardiopathie ischémique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0925DEC004553106

Admin. suprême

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Selon le diagnostic du Dr C., le requérant était atteint d’une insuffisance respiratoire chronique et d’un dysfonctionnement des bronches, doublés d’une cardiopathie ischémique et d’un état dépressif-réactif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2613121_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

du 16 avril a observé des anomalies bilatérales et diffuses de signal, notamment du ruban cortical, des noyaux gris centraux et de la corona radiata devant faire évoquer une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d96da4cdc6046d47d0d75f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[Z] a été victime d’un accident vasculaire cérébrale ischémique.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad90c39cffb4f13674433

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

présentait un trouble du rythme cardiaque qui a justifié son hospitalisation pour un infarctus, traité par l'implantation d'un défibrillateur cardiaque en prévention secondaire sur une cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

RETENTIONS

625bae5544cde4277d1bd54f

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

cause ; Attendu que le conseil de [T] [E] soutient que l'autorité administrative a commis une erreur d'appréciation s'agissant de l'examen de sa vulnérabilité puisqu'il souffre d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-147360

Admin. suprême

25 septembre 2014

25 septembre 2014

que l’accouchement ne comportait pas de risque particulier   ; que le recours à l’utilisation d’un forceps était correct   ; que le bébé avait été atteint d’une lésion cérébrale hypoxique-ischémique

Source officielle
TJ

JLD

68e41a98681ed727f2a52538

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Catherine AYMARD, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me ELIF ISCEN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6967ecd2cdc6046d474feab2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le médecin consultant note également dans les antécédents de l’assuré un diagnostic de cardiopathie ischémique chronique depuis le 01/07/2011.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd175367

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

même, rédigée en ces termes «'le salarié a déclaré ne pas se sentir bien et avoir une douleur au bras gauche et à la poitrine'», accompagnée d'un certificat médical initial faisant état d'un AVC ischémique

Source officielle

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