Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
662209729ce14200083898af
9 avril 2024
9 avril 2024
L'intimé conteste l'analyse de M.
Source officielleChambre 4-2
68f3229e48e010cf6a8cd5fd
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Monsieur [N] [J] forme une demande portant sur la période de mars 2017 à septembre 2020, durant laquelle il est établi par les avenants et ordres de missions et les relevés via Michelin communiqués au
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86851
7 octobre 2003
7 octobre 2003
D ARRET DU 7 OCTOBRE 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Madame Micheline X... 18, rue de la Sole 77171 LECHELLE APPELANT représentée par Maître LAMPIN, substituant Maître SERVET avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db4f
6 avril 2011
6 avril 2011
Il conteste les faits qui lui sont reprochés et fait observer que les photos versées aux débats ne permettent pas d'identifier les pneumatiques et les numéros de séries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315a
13 avril 2016
13 avril 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936ee
23 novembre 2016
23 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd936fd
23 novembre 2016
23 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e4
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e6
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391c
25 janvier 2017
25 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101330
20 novembre 2013
20 novembre 2013
à la Caisse des Dépôts et Consignations, soit 22.105,11 ¿ - des soldes des comptes bancaires à la date du 3 novembre 1999 tels que répertoriés par l'expert, à savoir : solde des comptes de Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ce0
20 novembre 2013
20 novembre 2013
avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 septembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e24
18 décembre 2013
18 décembre 2013
plaidant en visioconférence, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 octobre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91038
29 janvier 2014
29 janvier 2014
avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 novembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline
Source officielle7ème chambre
DTA_2200716_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
B a contesté cette décision par un recours gracieux du 11 novembre 2021 qui a fait l'objet d'une décision de rejet du directeur du CH d'Embrun le 23 novembre suivant. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2107025_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ce retard de diagnostic lors de sa prise en charge au service des urgences, non contesté en défense, à l'origine du préjudice est ainsi constitutif d'une faute médicale de nature à engager la responsabilité
Source officielle3ème chambre
DTA_2100811_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
B, - et les observations de Me Michelin, représentant la société Saur, et Me Cuturello, représentant le syndicat Fédération Eaux Puisaye Forterre.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104406_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
A dans ses relations avec le client " Saint-Michel " le 15 septembre 2020, et le client " Pierre et Vacances Parc " les 23 et 26 octobre 2020, puis le 5 novembre 2020 s'agissant des agissements de M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301997_20230811
11 août 2023
11 août 2023
défense ; la circonstance que le dossier administratif de l'intéressée ne comportait pas que des pièces numérotées et classées sans discontinuité, est sans incidence sur la légalité de la décision contestée
Source officielleChambre 4-8
63660af3bb0cef7f74279191
4 novembre 2022
4 novembre 2022
prise en la personne de Maître [G] [K], commissaire à l'exécution du plan de cession, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nathalie KOULMANN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Mathieu MICHELON
Source officiellePage 62 sur 146