Jean, - X...

Y... ( ) ; que la simple lecture de l'ordonnancement des conversations, des relances de celle-ci par Marie-Jeanne Y..., des réponses brèves d'André Z..., des "souvenirs" réinculqués par Marie-Jeanne Y

Jean B..., Blin, Carlioz conseillers de la chambre, Mmes Y..., Verdun conseillers référendaires, M.

, il l'avait embrassée sur la bouche ; qu'une autre jeune fille était entendue, Anne Nelly B..., née le [...] qui connaissait le mis en cause en qualité de surveillant depuis la 6e et qu'elle décrivait

que l'association HOGLY avait respecté les obligations de sécurité fixées par les instances sportives et relevé, d'autre part, que les protections de type filets ou bandes de mousse seraient tout à la fois

Jean-Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 22 janvier 1998, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamné à 8 jours d'emprisonnement avec

de tiers, se contredisant au demeurant l'une l'autre, que la jeune Julie a pu reconnaître en cours de procédure qu'elle avait consenti à des relations sexuelles dont elle avait commencé par nier jusqu'à

Jean Claude, - D... Armand, - B...

X... est étayé par plusieurs éléments que le prévenu a d'ailleurs admis ; que Jean-Charles Y... a reconnu avoir bu un verre dans un café avec M.

, les employés du foyer, Jean-Marie Y... ; "aux motifs, qu'autoriser André X... à reprendre ses fonctions de directeur adjoint du foyer Charles Frey aboutirait, de toute évidence, à compromettre la

, manipulés, pressés contre leur poitrine au lieu d'être tenus à distance comme des pestiférés" ; Que ces textes prônent ainsi l'épanouissement sexuel des jeunes et l'incitation à des comportements

dès l'instant ou " informer sur les activités d'une secte surtout quand cela concerne son prosélytisme auprès de jeunes enfants est d'un intérêt particulièrement légitime ", ou " le texte ne présente

conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé X... devant la cour d'assises sous l'accusation de viols sur mineure de 15 ans ; "aux motifs que la jeune

moyen de cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 2, 3 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me Le PRADO et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER

, certaines adolescentes ayant même été victimes à plusieurs reprises des agissements de Daniel X..., (la jeune Anne A... a déclaré avoir été abordée 8 fois par le prévenu, et Carole B... a affirmé avoir

oeuvre à partir de 1993 la souscription de contrats d'occupation temporaire de résidences de vacances en temps partagé, dite "time share", impliquant la participation de sociétés multiples ; que des jeux

sexuelle avec abus d'autorité et l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et au paiement de dommages et intérêts aux parties civiles ; "aux motifs que ce dont Daniel X... est accusé à la fois

ses confidences, ce qui vient contredire les déclarations de la mère de la jeune plaignante qui présente sa fille comme une mythomane ; qu'en outre, le mis en examen a pour sa part eu des déclarations