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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723fecd58014677410d96
11 mars 2003
11 mars 2003
Y... une somme représentant la valeur du véhicule Peugeot au jour de l'échange ainsi que des dommages-intérêts ; que, par arrêt du 3 juin 1998 (pourvoi n° Y 95-21.469), la Cour de Cassation a cassé cette
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0827DEC002499908
27 août 2009
27 août 2009
avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT Les requérantes, M mes Zoe Papanastasiou, Dimitra Paschou, Maria Taratsa, Chryssoula Tzontzou, Efrosyni Tranaka, Panagiota Krassakopoulou, Athanassia
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86350
23 mai 2002
23 mai 2002
sur requête conjointe et homologuant la convention définitive a notamment dit que les parents exerceront conjointement l'autorité parentale sur les enfants mineurs Angélique née le 24 mai 1987 et Athéna's
Source officiellecr
613725d2cd58014677420c4d
30 juin 1999
30 juin 1999
, que celle-ci est tenue de prononcer si la demande lui en est faite ; que l'Administration n'avait pas à subordonner la mainlevée à la possibilité d'une demande de confiscation en valeur ; qu'en vertu
Source officielleChambre civile
634a4f4eacdcd6adff75a9be
11 octobre 2022
11 octobre 2022
deçà de la valeur réelle.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10564
20 octobre 2021
20 octobre 2021
d'Angers (chambre A, commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de l'Anjou et du Maine, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Athéna
Source officielleciv3
613721aacd580146773f5d56
15 janvier 1992
15 janvier 1992
EPEVRY), dont le siège est à Evry (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1990 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section des urgences), au profit : 1°) de la société Athéna
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
65336b4dbb40ec8318f31d83
20 octobre 2023
20 octobre 2023
ATHENA, représentée par Me [H] [R], agissant en sa qualité de mandataire judiciaire de la S.A.S.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046985060
13 décembre 2022
13 décembre 2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE ATHENA II
Source officielleChambre civile
64c35c47f01612d969deff0d
25 juillet 2023
25 juillet 2023
BRED BANQUE POPULAIRE, agissant poursuites et diligences de son dirigeant [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Régine ATHANASE de la SELARL ATHANASE & ASSOCIES, avocat au barreau de Martinique
Source officielleChambre civile
6274bca12799a9057d5dd0d2
26 avril 2022
26 avril 2022
NEGOCE ACHAT CREANCES CONTENTIEUSES (NACC), venant aux droits de la Casisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la Martinique et dela Guyane [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Régine ATHANASE
Source officielleChambre civile
65336afcbb40ec8318f31ce0
19 octobre 2023
19 octobre 2023
LE PHENIX [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Charlène LE FLOC'H, avocat au barreau de MARTINIQUE BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Régine ATHANASE de la
Source officielleChambre 4-3
5fca6602d9e95f4ef3ad35c5
30 octobre 2020
30 octobre 2020
La société ONET SERVICES rappelle que le principe d'égalité s'applique pour autant que les salariés soient placés dans une situation identique et effectuent un même travail ou un travail de valeur égale
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fd913d11caf76ae76c4ed8b
18 juin 2020
18 juin 2020
SUR LE PÉRIMÈTRE DE LA VALEUR DES VENTES8 II. SUR LE PÉRIMÈTRE DU CHIFFRE D'AFFAIRES DE RÉFÉRENCE12 III .SUR LES PÉRIODES RETENUES AUX FINS DE CALCUL DE LA VALEUR DES VENTES14 IV.
Source officielle2ème CH - Section 1
5fd9b81c695925ade68b6a03
6 décembre 2019
6 décembre 2019
En l'espèce, le premier juge a fixé la valeur des parts sociales de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201373
10 décembre 2020
10 décembre 2020
La société Antarius fait grief à l'arrêt de la condamner à l'égard du comptable public au montant de la valeur de rachat au 25 août 2016 des contrats d'assurance vie de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100228
18 mars 2020
18 mars 2020
Un jugement du 28 juin 2013 a ordonné le partage de ce bien et désigné un expert ayant pour mission de donner son avis sur ses valeurs vénale et locative.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201812
15 décembre 2016
15 décembre 2016
apos;assiette des cotisations sociales définie à l'article L. 242-1 du code de la sécurité sociale ; qu'en retenant, pour décider qu'il y avait lieu d'ajouter une seconde fois la valeur
Source officiellesoc
613720e6cd580146773ef523
9 mai 1989
9 mai 1989
juges du fond apprécient souverainement la portée des éléments de preuve qui leur sont soumis, ils ne peuvent refuser d'en examiner le contenu au motif que les documents versés aux débats seraient sans valeur
Source officiellecomm
énale statuant sur la plainte déposéec/M. Y
6079d3f09ba5988459c59d18
13 novembre 2002
13 novembre 2002
civil ; 2 ) que le nantissement d'un meuble ne donne au créancier que le droit de se faire payer sur la chose, et non d'obtenir la condamnation du débiteur au paiement de dommages-intérêts d'une valeur
Source officiellePage 63 sur 11980
ATHANASE VADELEUX
10/10/2017
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ATHANASE VADELEUX
04/10/2017
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04/10/2017
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26/09/2017
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14/05/2017
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