CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 150 résultats pour « Huméry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_22PA00762_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

n'étant pas démontré ; - les opérations pour lesquelles aucun versement n'a été constaté ne peuvent entrer dans la base de l'amende ; - aucun détail n'est donné en ce qui concerne le client " Lin Hubert

Source officielle

Page 63 sur 808

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2415469_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Hubert, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c5c

Appel

18 mars 2004

18 mars 2004

personnel et par représentation de sa mère Madame Jeanne VAN B... épouse VAN Y... décédée Madame Marijke Anna Sophia VAN Y... épouse C... née le 30 Décembre 1934 à LA HAYE (Pays Bas) Rijksweg - 126 HUMMELO

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

66878d1005d6f7f678d49462

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

protection d'Evreux du 27 Juin 2013 APPELANTES : Madame [F] [T] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 7] (98) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Delphine ABRY-LEMAITRE de la SCP HUBERT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00956

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

2°/ Mme Michèle Y... épouse X..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Humeau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01307

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

même s'il pouvait s'adresser "mal" au personnel en ne sachant pas communiquer avec lui ; qu'aucune mesure n'a été prise par la direction pour pallier ce problème relationnel ou "d'incompatibilité d'humeur

Source officielle
CC

cr

6079a8669ba5988459c4d1eb

Cassation

5 mars 1992

5 mars 1992

fonctions en toute indépendance ou s'il était soumis, dans l'exercice de son art, aux sujétions de son employeur " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Y..., atteint d'une fracture du col de l'humérus

Source officielle
CC

cr

6079a80e9ba5988459c4bba8

Cassation

26 janvier 1977

26 janvier 1977

QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE JEAN LOUIS Y..., QUI AVAIT PRIS PLACE DANS UNE AUTOMOBILE CONDUITE PAR Z..., A ETE BLESSE DANS UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION ET ATTEINT D'UNE FRACTURE OUVERTE DE L'HUMERUS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed58

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee33

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee4c

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Janvier 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef40

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0ed

Appel

8 février 2012

8 février 2012

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f55b

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f4

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mai 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6fe

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mai 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6358cdc6c40aa805a7864c99

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

DEVTVCINE 3 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007684090

Admin. suprême

27 avril 1979

27 avril 1979

HUMBERT, A FRANCONVILLE MEURTHE-ET-MOSELLE ET B... GIRARD ...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007859711

Admin. suprême

31 janvier 1996

31 janvier 1996

Hubert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007627366

Admin. suprême

22 mai 1989

22 mai 1989

Hubert X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat casse le jugement en date du 13 octobre 1987 par lequel le tribunal administratif d' Amiens a rejeté sa demande tendant à l'annulation

Source officielle