Jean-Jacques X..., demeurant ... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 2 novembre 1993, présentée pour M.

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Saint Jacques de Saint-Ceré présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

JACQUES X...

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 31 janvier 2001, qui, après relaxe du chef d'escroquerie, l'a déclaré responsable de fraude ou fausses déclarations

Me Bernard VESSON, avocat, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Monsieur Jean Jacques Thierry Y...

Jacques X... et autres est rejetée. Article 2 : M. Jacques X... et autres verseront à la commune de Meautis la somme de 10 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 12 février 2021, 22 février 2021 et 20 juillet 2021, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 22 Esplanade Jacques

MOYEN ANNEXE au présent arrêt. Moyen produit par Me Copper-Royer, avocat aux Conseils, pour M. X....

Par ordonnance du 6 décembre 2011, le juge des référés a rejeté l'exception d'incompétence présentée par la société ERDF qui a relevé appel de cette décision.

. ; que Jacques Z..., passager, a présenté divers hématomes et lésions ; que Mme X... a été pénalement condamnée par un tribunal de police pour diverses infractions ; que les époux Z..., en leur nom personnel

; QUE CET ENFANT FUT RECONNU, LE JOUR DE SA NAISSANCE, PAR AIME W., DE NATIONALITE BELGE, PUIS, LE 8 MARS SUIVANT, PAR SA MERE; QUE JACQUES W.

LAMOUREUX JEAN-JACQUES Y... Z... S.A.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 13 septembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'abandon de famille, a prononcé sur les intérêts civils

Jacques, - X...

Jacques, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, du 6 décembre 1994, qui, sur le seul appel par la partie civile de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction

décision : Attendu qu'après avoir justement relevé que devait répondre à un impératif d'objectivité l'établissement d'un catalogue raisonné présenté comme répertoriant l'oeuvre complète d'un peintre

CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Jean Jacques X...