; qu'en affirmant néanmoins que c'était l'employeur qui convoquait les réunions et que les frais de déplacement auraient été "probablement plus importants, ne serait-ce que pour le coût du billet de train

A..., qui selon lui serait arrivé sur son arrière droite, alors qu'il était lui-même en train de se battre avec la victime ; enfin il apparaît tout à fait invraisemblable qu'après avoir donné un coup de

policiers avaient été accomplis quand Martial X... procédait à un dépassement, ce dont il résultait que les injonctions de s'arrêter pouvaient être perçues comme destinées au véhicule que celui-là était en train

au jugement avaient consisté pour la société Atriex dont le gérant et l'unique associé était Yves X..., à assembler des documents notamment des lettres et télécopies émanant de TBA et des billets de train

charge ; que monsieur le président de la cour d'assises, invoquant l'article 309 du code de procédure pénale, a interrompu Rachid X... dans son interrogatoire de Mme Z... alors que celui-ci était en train

faites le 24 novembre 2005 lors de sa seconde plainte, dans laquelle elle dénonçait subitement une menace de mort que Raymond X... aurait proférée à son encontre au moment où elle l'avait surpris en train

accusation du juge d'instruction et renvoyé Nazario X... devant la cour d'assises de l'Essonne du chef de viol ; "aux motifs que, le 19 juillet 2001, Laetitia Y..., militaire engagée au 121e régiment de train

. ; que Patricia Z... a expliqué avoir vu un véhicule automobile en train de brûler sur un parking et deux véhicules, dont une Peugeot 205 conduite par une jeune femme, et un jeune homme de 18 à 20 ans

avait envoyé une copie du jugement et de son expertise médicale, que le prévenu l'ayant appris lui avait téléphoné à trois reprises le 21 septembre 2001 en hurlant, la traitant de "prostituée, salope, traînée

peut pas sérieusement être soutenu par les parties civiles que ces sommations n'auraient pas été entendues ou comprises alors qu'aucun autre bruit n'existait dans le village et que les quatre hommes en train

dont le contrat de travail a été transféré au cessionnaire, a une obligation de loyauté envers ce nouvel employeur ; que cette obligation de loyauté est d'autant plus cruciale dans la période de transition

X... avait été surpris en train de descendre à pied de la colle à moquette au local technique avant de remonter dans la salle de douche du personnel pour y coller du carrelage, sans avoir attendu que le

X..., puisque la société Transport Gomès s'engageait à indemniser les frais (sur la base d'un ticket de train ou de consommation diesel) et ce, alors même que la modification intervenue avait une incidence

justifiée de cette obligation ne constitue pas une faute ; qu'au cas présent, l'absence de fourniture de tâches précises à Mlle X... pour une durée limitée, et justifiée par l'existence d'une période de transition

qu'en dépit des difficultés rencontrées par la société [2], [V] [H] et [X] [H] avaient avant tout comme objectif de préserver leurs propres rémunérations, voire de les augmenter encore et partant, leur train

d'établissement (CT), le CHSCT Central et le CHSCT Annexe préexistants ont disparu le 8 décembre 2022 ; que l'Hôpital [K] faisait valoir, d'une part, qu'en l'absence de dispositions légales ayant organisé une transition

Article 2 : Il est enjoint au ministre de la transition écologique de réintégrer juridiquement M.

Vu les procédures suivantes : L'association contre l'extension et les nuisances de l'aéroport de Lyon Saint-Exupéry et la fédération régionale des associations contre le train en zone urbaine et pour le