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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 267 résultats pour « critique historique »

ARTICLE

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EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

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De même, certaines capacités militaires critiques seront privilégiées, en particulier celles qui conditionnent la défense de nos intérêts vitaux ; celles qui sont nécessaires à la prise d'initiative dans des opérations simples et probables ; celles qui

LEGIARTI000026833773

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En outre, le respect d'une telle caractéristique est, au dire des nutritionnistes, difficile à mettre en œuvre sur toute la vie de l'animal sans créer à certaines étapes critiques du développement de l'animal des carences nutritionnelles difficiles à

Article Annexe

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Elle traite régulièrement dans ses programmes de l'actualité du cinéma, en reflétant la diversité des œuvres cinématographiques sorties en salle et en cherchant à développer le sens critique du téléspectateur.

Article Annexe

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Quatre zones géographiques joueront un rôle critique pour la sécurité de la France dans les années à venir : l'arc de crise s'étendant de l'Atlantique à l'ouest de l'Afrique jusqu'à l'océan Indien, le continent européen, l'Afrique sub-saharienne et l'Asie

Article (suite)

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Altitude topographique/altitude/hauteur Altitude/hauteur Précision Intégrité Hauteur de franchissement de seuil (hauteur du point de repère), approches de précision 0,5 m ou 1 ft critiques Altitude/hauteur de franchissement d'obstacles

Article Annexe (suite)

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Défense nucléaire, radiologique, biologique et chimique La poursuite des opérations de défense nucléaire, radiologique, biologique et chimique (NRBC) pérennisera les capacités existantes et comblera certaines lacunes jugées critiques, en particulier par

Article 65

—

contrats opérationnels et des formats au service de l'Ambition 2030 Sur le plan opérationnel, l'Ambition 2030 se définit par un certain nombre de contrats qui se déclinent selon les cinq fonctions stratégiques, la mutualisation des capacités rares et critiques

Article Annexe Ib

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Situer dans le temps et dans l'évolution des styles : des réalisations significatives des grandes périodes historiques. Identifier et situer les mouvements les plus emblématiques.

Article Annexe I b

—

documentation technique du bien : - dossier machine, - dossier technique (norme NFX 60-200) : plan de prévention, plans, schémas pluri technologiques, nomenclatures, documents d'aide au diagnostic, guide d'entretien, - dossier historique

Article Annexe Ib

—

X S1.1.2 Recherches documentaires : Sources d'information historique, géographique, esthétique et technique pour les domaines de la décoration intérieure, des arts de la table et des arts graphiques.

Article Annexe Ib

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. - Exactitude du classement historique. - Justification des comparaisons effectuées entre différents objets d'étude et leurs contextes repérés.

Article ANNEXE 1

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Initiation théorique et pratique à l'utilisation du chien-guide d'aveugles : - sorties ; - alimentation ; - soins quotidiens et vétérinaires ; - historique du chien-guide attribué ; - jeu, comportement et obéissance du chien. - intégration du chien-guide

Article Annexe Ib

—

Les historiques de maintenance sont instruits .

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

. - La profession comptable : Aperçu sur l'organisation de la profession comptable française : expert-comptable, commissaire aux comptes, comptable salarié, comptable public ; les organisations professionnelles (historique, rôle et organisation de

Article Annexe I (suite)

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S2 : Les matières premières S2.1 : Le Blé S2.1.1 : Historique - L'origine et l'évolution S2.1.2 : Productions et exportations - La production de blé dans le monde - Les exportations mondiales de blé - La production Française de blé -

Article Annexe V

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Autres caractères d'aides dans un chenal En complément de la signalisation des limites du chenal, des aides à la navigation maritimes de courte portée et électroniques peuvent être utilisées pour indiquer : - les points critiques ; Les caractères qui

Article Annexe

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Dans le cas où le matériel roulant ne répond pas aux normes spécifiées au chapitre 4 de la présente instruction, la vitesse de balayage devra être supérieure à la vitesse critique déterminée en fonction du comportement au feu (potentiels calorifique et

Article Annexe IIc

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outils et techniques de communication habituellement utilisées dans l’entreprise et son aptitude à organiser et animer une petite équipe de travail en atelier ou sur chantier ; – la capacité à replacer l’application et le procédé dans son contexte historique

LEGIARTI000036674528

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Elle permet en effet un suivi en comptabilité de l'évolution de la valeur globale de la participation (différente du simple coût historique), tout en évitant pour l'Etat l'écueil d'un suivi d'une hypothétique valeur de marché des participations relatives

LEGIARTI000036674555

—

Elle permet en effet un suivi en comptabilité de l'évolution de la valeur globale de la participation (différente du simple coût historique), tout en évitant pour l'Etat l'écueil d'un suivi d'une hypothétique valeur de marché des participations relatives

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