#Gintec International Import-Export GmbH vs Verband Sozialer Wettbewerb eV.#Talba għal deċiżjoni preliminari: Bundesgerichtshof - il-Ġermanja.

Benoît ANDRE assisté de Mme Coumba DIALLO, commis greffier.

[B] avait été considéré comme consolidé le 15 mars 2000, date à laquelle son besoin en appareillage était connu, dans la mesure où ce besoin n'avait pas évolué depuis, aucune aggravation fonctionnelle

1975 par lequel le Secrétaire d'Etat à la Culture a classé parmi les sites pittoresques du département de l'Eure, l'ensemble formé sur la commune de Marcilly-sur-Eure par le site de l'Abbaye de Breuil-Benoit

Stéphane Z..., demeurant à Villiers-Saint-Benoit (89130), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule le jugement du 17 mai 1988 par lequel le tribunal administratif de Dijon a rejeté sa protestation

Rayane AIT LAHCEN, Greffier Référé numéro : 2026R00290 DEMANDEURS SCI RESICOLOMBES [Adresse 1] comparant par Me Benoît BOUSSIER [Adresse 2] SCI COLOMBOTEL [Adresse 1] comparant par Me Benoît BOUSSIER

Met hors de cause les ayants droit de Benoît Z..., contre lesquels n'est dirigé aucun des griefs du pourvoi ; Sur le moyen unique, pris en ses première et troisième branches : Vu l'article 1289 du

Benoît, Eric, André Y..., demeurant à Bihorel (Seine-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1989 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit de M.

Par un mémoire en défense enregistré le 17 février 2025, la commune de Saint-Benoit-sur-Loire, représentée par Me Tissier-Lotz, conclut au rejet de la requête.

La SELARL Benoit et associés, mandataire judiciaire, prise en la personne de Maître [Y], a été désignée comme liquidateur. Par requête du 10 mars 2020, M.

E C et la " SELARL Thierry C, Benoît A et Sébastien C, notaires associés " qui n'ont pas produit de mémoire dans cette instance.

verbracht wurden, wo die Verbrauchsteuer ebenfalls entrichtet wurde – Antrag auf Erstattung der im ersten Mitgliedstaat entrichteten Verbrauchsteuer – Ablehnung wegen Nichteinreichung des Antrags vor dem Versand

#Petra Engler proti Janus Versand GmbH.#Predlog za sprejetje predhodne odločbe: Oberlandesgericht Innsbruck - Avstrija.

– Regel 19, lid 2, onder a), van verordening (EG) nr. 2868/95 – Herziening van de beslissing – Artikel 62, lid 2, van verordening (EG) nr. 207/2009 – Schade die bestaat in advocatenkosten – Causaal verband

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 25 mai 2021, le 21 juillet 2022, le 17 avril 2023 et le 9 octobre 2024, la société Carrières Benoit B, la société LVBG et la

Huguette C... veuve X..., Catherine X..., Benoît X...

Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de LYON, saisi par requête du 6 novembre 2009, a : - supprimé la pension alimentaire mise à la charge de Monsieur Loïc X... pour l'enfant Benoit

[F] [H] né le [Date naissance 5] 1988 à [Localité 12] [Adresse 9] [Localité 11] représenté par Maître Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocats au barreau de LYON Mme [T] [Y] née le [Date