témoignage révélait qu'Alain K... était propriétaire de véhicules de collection -cet élément étant corroboré par d'autres pièces du dossier-, et que ces véhicules étaient stationnés dans le château La Chapelle

Dans sa note du 14 mai 2007 relative au « fonctionnement maintenance » : « les récentes pannes, mais aussi des faits antérieurs durant la période d'un peu plus d'un an, au cours de laquelle j'ai chapeauté

Y... et qu'il chapeaute un responsable technique, un agent commercial et 2 équipes travaux comme les autres responsables d'agence ; que M.

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [W] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me François-xavier WEIN de l'AARPI CHAPEROT

éléments produits aux débats que la société JJ LOOS fait partie d'un groupe qui comprend les sociétés commerciales JJ LOOS SARL, PRODUCTION IMAGES SARL, IMPRIMERIE NOUVELLE DE SAINTLOUIS et EURHODE, chapeautées

un article dédié à la société Zolux et qui notamment vante le "succès national et international" de cette dernière et surtout précise "sur cet effectif de 300 personnes, figurent 52 commerciaux , chapeautés

BOURG EN BRESSE) DÉFENDEUR Monsieur [S] [A] né le 05 Janvier 1992 à AIN AZEL (ALGERIE) de nationalité Algérienne 14 A Rue Félicien Proust 01000 BOURG EN BRESSE représenté par Me Danielle HUGONNET CHAPELAND

né le 29 Octobre 1980 à ROUEN (76) 7 lotissement des Combonnières 38150 LA CHAPELLE DE SURIEU représenté par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assistée de Me O..., avocat -Monsieur

légaux ZAC des Cerisiers Route de Lyon 69380 LOZANNE représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me LUC-MENICHELLI, avocat SA FONTANEL représentée par ses dirigeants légaux 39 Route de Chasselay

C, représenté par Me Chatelais, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2303417 du 23 janvier 2024 du tribunal administratif de Poitiers ; 2°) d'annuler la décision du 15 décembre 2023 par

déclaration de travaux déposée par le prévenu que les travaux réalisés par ce dernier se situent à l'intérieur de la servitude de protection des monuments historiques de La Brigue (église Saint-Martin et chapelle

IMMOBILIERE 3F [Adresse 3] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Hela KACEM de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 COMPOSITION DE LA COUR : En application

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me CREPIN de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU, et Me CHAPELLON-LIEDHART

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gourmelon, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Chatelais, substituant Me Kaddouri, représentant M. B.

Il a aussi relevé des non-façons tels que barres de seuil, béquillage de portes, bouches d'extraction de VMC, habillages et champlats divers, enjoliveurs d`interrupteur et les travaux d'étage où pratiquement

685, 16 €) ; qu'elle considère que le prêt assorti de garantie hypothécaire a été mis en place pour permettre à la banque de se désengager d'une opération commerciale catastrophique qu'elle avait chapeautée

[D], en qualité de directeur des opérations, a pour supérieur hiérarchique direct Mme [R] et chapeaute à la fois le contrôle financier (un responsable et un contrôleur) et la comptabilité (un responsable

Courcelles-le-Roi, Egry, Gaubertin, Juranville, Lorcy, Montbarois, Montliard, Nancray, Nibelle, Saint-Loup, Saint-Michel, ainsi que sur les communes suivantes : Fréville, Boynes, Mezières-en-Gâtinais, Ladon, Chapelon