Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2400373_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
application et précise notamment que le requérant est présent sur le territoire français depuis au moins le 1er avril 2021, qu'il travaille comme soudeur à l'arc semi-automatique pour l'entreprise Chrono
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2308028_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Considérant ce qui suit : La société Ali Food, dont le siège est situé 155, Paul Vaillant Couturier à Gentilly dans le Val-de-Marne (94), exploite un restaurant à l’enseigne « Chrono Pizza ».
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04849_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Mme K B, qui souffre d'une épilepsie photosensible, suit depuis 1992 un traitement épileptique à base de valproate de sodium, sous forme de Dépakine puis de Dépakine Chrono 500 mg, en mono ou en bithérapie
Source officielleChambre 3-4
69f44da5cdc6046d472f5d33
30 avril 2026
30 avril 2026
, Président Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10224
22 février 2017
22 février 2017
agissait de renouer un dialogue social et d'éviter une grève ; que la volonté d'humilier le salarié n'est pas caractérisée ; - les reproches non fondés concernant la remise des disques chrono
Source officielleChambre 3-4
6973aee1cdc6046d4771e6a4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
, Président Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleChambre 3-4
6973aee7cdc6046d4771e710
22 janvier 2026
22 janvier 2026
, Président Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleChambre 3-4
6973afe2cdc6046d4772a8d8
22 janvier 2026
22 janvier 2026
, Président Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleChambre 3-4
6973b127cdc6046d4772d91c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
, Président Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleChambre 3-4
6708bfef445a086e2bceda1d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, Président Rapporteur, et Madame Laetitia VIGNON, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président
Source officielleChambre Sociale
66ff85e3a4ff9ec259c09a2c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le décompte du temps de travail se fait à l'aide de l'appareil chrono tachygraphe installé à bord du véhicule lequel permet de dénombrer les heures accomplies au titre du travail et de les distinguer des
Source officielleChambre 3-4
6780be2a780de3a214879f02
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-4
660f94e1a40f8b0008cb7177
4 avril 2024
4 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-4
6a0ff9e1cdc6046d478a51e9
21 mai 2026
21 mai 2026
, Président Rapporteur, et Madame Laetitia VIGNON, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cc76bd3db21cbdd902d9
19 février 2013
19 février 2013
Il est depuis enregistré dans le chrono de l'ordinateur du secrétariat et est à la disposition de tous les membres du Conseil d'Administration, comme je vous l'ai déjà précisé dans mon mail du 11 avril
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22217_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Commerciale
6319879751eeae4f1309d368
7 septembre 2022
7 septembre 2022
APPEL d'une ORDONNANCE rendue le 24 Novembre 2021 par le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de MONTLUCON (RG n° 20/00183) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
6364ba30e405357f749ea51a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre Sociale
64f17f3592dd7fd9692bbd56
31 août 2023
31 août 2023
kilomètres parasitaires - le 16/01 : de 11h29 à 13h04, soit 1h35 et 20 kilomètres parasitaires - le 17/01 : de 11h40 à 12h37, soit 0h57 et 20 kilomètres parasitaires Vous laissez votre sélecteur de chrono
Source officielleChambre 3-4
66ff8578a4ff9ec259c093f3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Juin 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officiellePage 64 sur 92