L'affaire a été débattue le 06 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

ETPL " 346 Impasse Agustin Fresnel ZI Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Michaël SARDA (Toque 1), avocat au barreau de la GUADELOUPE Ayant également pour conseil, Maître Jean-Nicolas GONAND

des pièces du dossier, en particulier de certificats médicaux de septembre et octobre 2021 établis par son rhumatologue, que l'intéressé souffre de lombalgies mécaniques discales, de dorsalgies, de gonalgies

centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe a réalisé une chirurgie orthopédique en janvier 2014 et les suites opératoires se sont poursuivie durant l'année 2014 à raison de complications par une gonalgie

Sur ce point, le certificat médical du 28 juillet 2015 du docteur H du centre médical des armées de Toulon indique que, depuis le 13 avril 2015, elle présente des gonalgies chroniques avec un dérobement

Il produit également le compte-rendu d'une radiographie de son genou gauche effectuée le 2 février 2018, concluant à des gonalgies gauches post-traumatiques. M.

C B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 août 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à

Elle soutient, d'autre part, qu'une interruption du traitement dont elle bénéficie pour soigner les gonalgies dont elle souffre emporterait des conséquences d'une exceptionnelle gravité, et qu'elle n'aurait

he allegedly made tape recordings of the President’s personal conversations with third persons relating to the possible involvement of the President in the disappearance of the journalist Georgiy Gongadze

octobre 2013 pour une fissure du ménisque droit pour prouver l'existence d'une cause totalement étrangère au travail ; - Néanmoins le certificat médical initial de cette déclaration faisait état de « gonalgies

Gonalgie droite avec hyperlixité ligamentaire et douleur de la cheville sur rupture ligamentaire'.

certificat médical initial établi par le docteur [J] [Z] en date du 1er janvier 2025, Monsieur [E] [U] a présenté un hématome à la main gauche, des dermabrasions de la face interne de la cuisse droite, une gonalgie

conditions de travail, des courriers du Docteur [N], médecin généraliste, des 4 avril et 26 septembre 2019 faisant état de douleurs musculosquelettiques diffuses, rachialgies à prédominance cervicales, gonalgies

[R] a été victime d'une deuxième rechute de son accident du travail, le certificat médical évoquant une 'découverte en explorant une gonalgie d'une tendinopathie fissuraire du tendon rotulien gauche'.

Gonalgies gauches depuis quelques temps. Refus reprise par médecin du travail il y a un mois et demi.'

] [O] a indiqué que selon le certificat médical du 28 mars 2022, Monsieur [E] [J] était porteur des pathologies suivantes : arthrose diffuse des membres supérieurs avec tendinites ; lombarthrose ; gonalgies

Elle a également un colon irritable, des gonalgies gauche en relation avec une gonarthrose elle-même secondaire à une subluxation rotulienne, une surcharge pondérale, prise de plus de 40 kilos en 10 ans

un certificat du Dr [W] du 22 novembre 2022 attestait d'un suivi par un rhumatologue pour une arthropathie lombaire invalidante avec kyste vertébral et de l'attente d'un compte-rendu d'IRM pour une gonalgie

Les douleurs se compliquent de tendinite bilatérale du facia lata entraînant des gonalgies bilatérales surtout à la marche et dans les escaliers.

B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 juin 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé le renouvellement d’un titre de séjour, l’a obligé