CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 241 résultats pour « Iscem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2502651_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

L'IRM postopératoire montrait un remaniement hémorragique, une majoration des signes d'hydrocéphalie et l'apparition d'ischémie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2513465_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Fouassier, - les observations de Me Robach, représentant Mme A, qui maintient ses conclusions et moyens, - et les observations de de Me Iscen, représentant le préfet de police, qui conclut au rejet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2514533_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

le service de réanimation décide un nouveau transfert vers l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière, où elle est décédée le 12 juin 2023 des suites d’un choc cardiogénique sur tamponnade, compliqué d'une ischémie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2502212_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

B..., qui a levé le secret relatif aux informations médicales qui le concernent, est atteint d’une cardiopathie ischémique pour laquelle il a été traité en Arménie en 2013 puis en France en 2023, par angioplastie

Source officielle
TA

8e chambre

DTA_2502350_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Il ressort des pièces du dossier que l’enfant des requérants, B..., souffre d’une encéphalopathie épileptique de type Lennox Gastaut associée à des dystonies séquellaires d’une anoxo-ischémie néonatale

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2524679_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

collège de médecins de l’OFII a tenu compte, au vu du rapport médical établi le 11 octobre 2024, des pathologies dont Mme B... est atteinte, à savoir, une tumeur maligne du sein, une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Réconduite à la frontière

DTA_2500571_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Si l'intéressé fait également valoir qu'il bénéficie d'une prise en charge médicale en France pour une neuropathie optique ischémique, la nécessité de demeurer sur le territoire français en raison de son

Source officielle
TA

Magistrat : Mme André - R.222-13

DTA_2312467_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

C... souffre d’une névrite optique ischémique depuis 2013 et présente depuis cette date un handicap visuel bilatéral, sans possibilité de guérison.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303125_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Le 2 janvier 2021, un scanner a mis en évidence une souffrance hépatique avec ischémie digestive due à la mise en place de clips au niveau mésentérique supérieur et du tronc cœliaque.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301480_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

B, que celui-ci souffre notamment d'une cardiopathie ischémique congénitale, d'une sténose pulmonaire ayant nécessité une intervention chirurgicale, d'une coronaropathie et d'une artérite oblitérante des

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2307014_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

interne de l'Hôpital Européen où lui a été posé un port-à-cath (PAC) et où lui est administré mensuellement, par voie intraveineuse, une cure d'iloprost (ilomedine), médicament permettant de traiter l'ischémie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2307100_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

C... souffre d’une cardiopathie ischémique et d’un diabète de type 2.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306003_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

de l'Etat la somme de 2 000 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2306241_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

A a subi un accident ischémique cérébral frontal bilatéral et pariétal gauche, est suivi pour une hypertension artérielle, un diabète de type 2 et est porteur d'un moniteur cardiaque, qui a été implanté

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304925_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

méconnaissance de l'article 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et s'en rapporter aux écritures pour le surplus ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304989_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Par ailleurs, si le requérant se prévaut en particulier d'un rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés (OSAR) du 6 mars 2019 relatif au traitement d'une cardiomyopathie ischémique en Serbie,

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2504735_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

C..., qui souffre d’une cardiopathie ischémique chronique, nécessite une prise en charge médicale dont le défaut peut entraîner des conséquences d’une exceptionnelle gravité, il peut bénéficier effectivement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d39f7

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

plan mental : - le Docteur [P] conclut son compte-rendu d'hospitalisation (du 30 mars au 17 avril 2007) en ces termes : 'démence lacunaire chez un patient avec multiples antécédents des lacunes ischémiques

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008258224

Admin. suprême

16 décembre 2005

16 décembre 2005

; que les examens pratiqués au cours des deux années qui ont suivi sa naissance, ont révélé que le jeune Alyx souffrait d'anomalies atrophiques cérébrales, dues à une encéphalopathie hypoxique et ischémique

Source officielle
CE

5ème - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039274932

Admin. suprême

23 octobre 2019

23 octobre 2019

d'information et pris deux décisions fautives dans le choix de la technique de pontage et que ces fautes avaient été, au moins partiellement, à l'origine d'une obstruction de l'artère provoquant l'ischémie

Source officielle

Page 64 sur 113

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

OLISCEM

SIREN 983362310GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

11/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OLISCEM

SIREN 983362310GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

13/05/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

OLISCEM

SIREN 983362310GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

Modification survenue sur l'activité.

02/09/2024

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

OLISCEM

SIREN 983362310GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

l'acquisition, gestion, cession et prise de participations dans toutes sociétés, entreprises ou groupements quelconques, français ou étrangers, et notamment de toutes valeurs mobilières, de droits sociaux ou de parts d'intérêts de sociétés, ainsi que de tout titre de placement

16/01/2024

Voir →

Procédures collectives

LE NISCEMI

SIREN 537900391TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — débit de boissons (licence iv). restaurant.

05/11/2015

Voir →