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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6da0
22 juillet 2024
22 juillet 2024
On nageait dans les poussières très fines et à force de passer des heures dans cet environnement, on les inhalait et donc elles ont fini par se déposer petit à petit dans nos poumons » (pièce n°6 de l'
Source officiellechambre 1-6
69d26191cdc6046d4732f94b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Copie exécutoire : JEAN PIMOR Philippe Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-6 JUGEMENT
Source officielleChambre 4-3
679336bdcc9763289b7251c2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[L] [F] a engagé Mme [P] [V] à temps partiel pour effectuer des tâches ménagères et de petits travaux d'entretien dans sa résidence secondaire sise à [Localité 4].
Source officielle1ère chambre civile B
60327482227a78a8b61d38df
30 janvier 2018
30 janvier 2018
Représenté par Me Damien VIGUIER, avocat au barreau de l'AIN INTIMÉE : Mme [M] [V] veuve [P] née le [Date naissance 6] 1951 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01298
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Marcus remplacera Philippe G..., pour les réunions avec les partenaires sociaux et les activités en découlant. Marcus a rejoint Molex en 1992.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60323b01bbe625714317cc0f
22 mars 2018
22 mars 2018
Philippe JAVELAS, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Daniel FARINA, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
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22 août 2019
22 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 Me Jean-philippe VASLIN Me Valérie DESPLANQUES Me Boris LABBE ARRÊT du : 22 AOUT 2019
Source officielleChambre 1-4
65b35b591d7564000872dbd8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Charles-henri PETIT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Philippe LASSAU de la SCP LASSAU-GASTALDI, avocat au barreau
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6dd44bf0d1935aef92c
29 avril 2025
29 avril 2025
Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, Mme Claire BERTIN, présidente, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912e9
20 mars 2014
20 mars 2014
Représentés tous deux par Me Michel PETIT PERRIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0180 INTIMÉ Monsieur Gérard Z... demeurant ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdd84099d221c2f4fce0ccd
6 septembre 2018
6 septembre 2018
représentée par Me Catherine LE MANCHEC , avocat au barreau de PARIS, toque : P0438 INTIMÉE : Société SODICA sise [...]
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
69cee8e9cdc6046d47e99cf6
2 avril 2026
2 avril 2026
D'ESTALENX, avocat au barreau de PARIS supplée à l'audience par Me Aline PAULET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Société SEYNA prise en la personne de son représentant légal 20 bis rue Louis-Philippe
Source officielle2ème chambre
DTA_2200037_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 mars 2023, la commune de Sathonay-Village, représentée par la SELARL Philippe Petit et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000
Source officielleLUNDI
69a91620cdc6046d478e939c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
comparaissant par Maître Sylvain COLLOCH, Avocat au Barreau de RENNES, à la décharge de Maître Philippe LE GOFF, Avocat au Barreau de RENNES, Associé de la SELARL CRESSARD, [N] [X] AVOCATS, société d'Avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ce7
18 novembre 2013
18 novembre 2013
E... ... 97170 PETIT-...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0420DEC000195806
20 avril 2010
20 avril 2010
Elle précisait que, lors des confrontations organisées par le juge d'instruction, tous les protagonistes étaient restés sur leurs positions.
Source officielle1re chambre 2e section
643f891aad85da04f53a3d7e
18 avril 2023
18 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a703
23 avril 2024
23 avril 2024
toute occupation en satisfaisant aux obligations des locataires sortants, notamment par la remise des clefs, - ordonné l'expulsion, à défaut de départ volontaire, de Mme [U] ainsi que celle de tous
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310124
17 mars 2016
17 mars 2016
Dupont, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.
Source officielle1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008196432
28 mai 2003
28 mai 2003
Philippe X, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 64 sur 180