grands comptes avec lesquels elle mettait en place un partenariat en vue de proposer une offre de service commune aux deux entreprises et que le poste refusé par elle se limitait à la proposition à de petites

de l'endroit où elle a prétendu se trouver, la scène qu'elle décrivait, dans la mesure où il est par ailleurs établi, même si l'attestation ne le précise pas, que Gérard A... était stationné sur un petit

doigts en entier, je pense que juste la moitié de la phalange a pénétré ; il se peut bien que j'était sous l'empire de l'alcool lorsque je me suis comporté de cette façon avec ma fille ; je faisais une petite

entreprise et renvoyé Jean-Charles X... devant la juridiction correctionnelle du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs qu' "il ressort de l'information que la sortie du parking du relais routier "La petite

acheté le téléphone Philips dans un magasin mais ne pouvait justifier d'une facture au cours de l'enquête ; iI reconnaissait être propriétaire de l'émetteur-récepteur Yaesu acheté selon lui par une petite

faute de surveillance, mais aussi une faute dans le délai pris pour appeler les secours ; qu'ils rappelaient, à ce sujet, qu'il s'est écoulé de dix à douze minutes entre l'instant où le corps inanimé du petit

irrecevable en sa constitution de partie; "aux motifs que les délits d'escroquerie envers certaines parties civiles, dont Mme X..., ne sont pas suffisamment établis; que Mme X... n'a pas répondu à une petite

civil, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a omis de réparer l'intégralité du préjudice moral résultant pour les époux M... des pertes de leur fille et de leur petite

. ; que la présence de ceux-ci autour des distributeurs de billets correspond sensiblement aux horaires notés sur le terminal, avec un petit décalage, les enquêteurs ayant pour leur part relevé un léger

Michaël X... lui avait répondu "d'accord mais ne fais pas cela devant moi"; que vers 15 heures 35, se trouvant dans sa chambre, il apercevait par la porte ouverte Nelly se rendant dans la chambre des petits

en oeuvre des enrobés fournis par la société Brethome, n'avait pas un savoir-faire adapté à l'importance du marché, ses références concernant seulement des terrassements, des voiries urbaines et des petits

possibilité de consentir à des relations sexuelles ; que les violences physiques alléguées, notamment à l'aide d'un bâton, ne sont nullement prouvées ; que la découverte sur les lieux des rendez-vous de petits

mouvements et dans l'incapacité de s'exprimer la bouche close par du papier adhésif, aurait été l'un des éléments constitutifs du viol, quand elle révélait la terreur infligée à de très petits

pas à sa qualification professionnelle d'ouvrier hautement qualifié et, d'autre part, qu'aucune formation de graveur ne lui avait été dispensée ; qu'en se bornant à relever que l'accomplissement de petits

X... sans rechercher si cette société de petite taille ayant une activité économique avait la possibilité de reclasser la salarié licencié, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard

d'objectif en 1986 et 1987 n'était pas un élément déterminant prouvant la bonne qualité du travail de l'intéressé parce que les feuilles d'objectifs prises en considération ne concernaient qu'une petite

façon ponctuelle ou "volante" avec plusieurs cabinets ; que les contacts en vue de cette collaboration ont lieu généralement avant même la prestation de serment et que, dans ce cas, le traitement de petits

X... se rendait périodiquement au siège social non seulement pour préparer ses commandes, enlever les produits commercialisés et remettre ses comptes-rendus mais aussi pour faire quelques petits travaux