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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge unique 4
DTA_2300069_20230201
1 février 2023
1 février 2023
A B soutient qu'il souffre de diabète et de tension artérielle, il n'apporte pas d'éléments de nature à établir qu'il ne pourrait bénéficier en Italie des traitements médicaux que son état de santé requiert
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0114DEC002833095
14 janvier 1998
14 janvier 1998
La C.D.A. avait comme objet social la vente de pierres précieuses, notamment de diamants d'investissement.
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b445
17 mai 1971
17 mai 1971
A CEDE A LA SOCIETE DIAMANTAIRE DE FRANCE LES PARTS QU'IL POSSEDAIT DANS LA SOCIETE LE DIAMANT DE L'INDUSTRIE ; QU'IL ETAIT STIPULE A L'ACTE QUE X...
Source officielleciv1
60794cd89ba5988459c474a1
7 novembre 2000
7 novembre 2000
X..., et n° 98-12.905, formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Diamant II ; Attendu que M.
Source officiellesoc
6079b2049ba5988459c55382
22 février 1973
22 février 1973
LIVRE I DU CODE DU TRAVAIL, 1382 DU CODE CIVIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DIAMANT
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500539_20250821
21 août 2025
21 août 2025
B demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 31 juillet 2025, par laquelle le maire du Diamant
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00879
23 septembre 2008
23 septembre 2008
solidum les sociétés MGH et Auchan France au titre de la contrefaçon, l'arrêt retient que les seules différences pertinentes tenant à la taille des montres en présence, en l'absence du sertissage en diamants
Source officiellecr
61372524cd5801467741b4b6
24 mars 1992
24 mars 1992
mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : DIAKITE
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2212945_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
A informe le tribunal qu'il a signé avec l'OPAC de l'Oise un bail le 24 octobre 2022 pour la location d'un logement situé au 17, Avenue des Diablots à Saint-Leu-la-Forêt (95320).
Source officielleChambre civile 1-3
68df58965835300816d81560
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[G] a fait procéder à un nouveau mesurage par la société Diagamter. Le 5 juin 2019, la société Diagamter a conclu à une superficie de 17,56 m² pour le lot n°5 et de 17,53 m² pour le lot n°17.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101232
22 octobre 2014
22 octobre 2014
suite judiciaire ; Le 16 novembre 2008 et jusqu'au 3 décembre 2008 Jean de X...avait de nouveau été hospitalisé pour un oedème aigu du poumon, avec désorientation temporo-spatiale et déséquilibre diabétique
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65a0f5a5383a880008fd07ff
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Les alternances de jour et de nuit vont perturber son équilibre de diabète car le patient a beaucoup de contrôle glycémique et beaucoup d'adaptation des doses à réaliser'.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01821
20 octobre 2020
20 octobre 2020
; ils retiennent encore que la formule générique « protection globale du pied diabétique », associée tant sur l'emballage que dans la notice, aux termes « propriétés anti fongiques, et anti bactériennes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04608_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
B..., souffrant d’un diabète de type II diagnostiqué en 1997, a été incarcéré à partir du 10 novembre 2011 au sein de la maison d’arrêt de Villeneuve-les-Maguelone, où il a bénéficié d’un suivi médical
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101479
19 décembre 2012
19 décembre 2012
relégué dans une pièce au fond du couloir, et n'entretenait avec lui aucune relation affective, ce qui l'a mis dans un état de détresse ; qu'il conteste toute consommation d'alcool, étant atteint de diabète
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01339_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
MedCOI portant sur la disponibilité des traitements et des soins à destination des diabétiques dans cet Etat.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001395_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
W I diverses lésions parmi lesquelles une décompensation délirante aiguë, une hyperthermie maligne, une rhabdomyolyse, une insuffisance rénale aiguë anurique, une décompensation diabétique grave d'un diabète
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00298_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il en résulte également que, lors de sa seconde grossesse, dont le terme était prévu le 22 août 2019, elle présentait un surpoids initial et un diabète gestationnel diagnostiqué le 28 mais 2019 en raison
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102239_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Une corticothérapie a été prescrite qui aurait toutefois entrainé un déséquilibre du diabète dont était atteint l'intéressé.
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d97a86cdc6046d47d1eb04
8 juillet 2025
8 juillet 2025
RÉSERVER les dépens Le conseil des sociétés PROJEX, DIAGOBAT, SA AXA FRANCE IARD en sa qualité d'assureur de SAS PROJEX, SA AXA FRANCE IARD en sa qualité d'assureur de SAS DIAGOBAT dépose des conclusions
Source officiellePage 65 sur 373
DIABATE, Abou
01/07/2026
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DIABATÉ, Daouda, Aziz
30/06/2026
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Diabate, Hadi
28/06/2026
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DIABATE, Arouna
26/06/2026
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DIABATÉ, Salama
21/06/2026
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