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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2308175_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - et les observations de Me Philouze, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2309626_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Calvo-Pardo, conseil de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2403384_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Ade, conseil de M. A. Une note en délibéré présentée pour M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2405463_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2406369_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2408711_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Paya, substituant Me Bechieau, conseil de M. A.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2425980_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2430250_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - les observations de Me David, substituant Me Trugnan Battikh, pour le requérant.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2410077_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Boudaya, conseil de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2411096_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2224543_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
633fc338e633183e2ee17ae9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Hypermarché ; - condamné la société Autobella à payer à la société Auchan Hypermarché la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, débouté la société Auchan Hypermarché
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2023:167
7 mars 2023
7 mars 2023
#Willy Hermann Service GmbH und DI gegen Präsidentin des Landesgerichts Feldkirch.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2018:149
15 mars 2018
15 mars 2018
#Hermann Bock GmbH срещу Служба на Европейския съюз за интелектуална собственост.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05134_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Par un mémoire enregistré le 29 mars 2023, la société Auchan Supermarché déclare se désister de l'instance.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464301.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Par une requête, enregistrée sous le numéro 20BX01970, la société Auchan Supermarché a demandé à la même cour d'annuler pour excès de pouvoir la même décision de la CNAC.
Source officiellecr
6137263dcd5801467742405d
11 janvier 2006
11 janvier 2006
observations de la société civile professionnelle BOUTET et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE HERA
Source officiellecr
6137263dcd5801467742405e
11 janvier 2006
11 janvier 2006
observations de la société civile professionnelle BOUTET et Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE HERA
Source officielleChambre 4-2
6520f5bfbb275d83183a3a71
6 octobre 2023
6 octobre 2023
L'appelante soutient que la société AUCHAN ne justifie pas du versement de la prime de progrès sur son plan d'épargne entreprise aujourd'hui soldé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004319_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
B, et de Me Rainaud, représentant la commune de Fleury-les-Aubrais. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 65 sur 525
DISTRIBUTION HERRMANN - AUCLAIR, LE DOUR, Hélène, Françoise, HERRMANN-AUCLAIR
14/02/2024
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DISTRIBUTION HERRMANN - AUCLAIR, LE DOUR, Hélène, Françoise, HERRMANN-AUCLAIR
06/10/2015
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